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  1. Résultat n°1

    Officiers ayant eu des engagements politiques. - Avertissement.

    Date

    1915

    Cote

    2 R 408

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Discipline militaire et contentieux.
    • Officiers ayant eu des engagements politiques. - Avertissement.
  2. Résultat n°2

    Instructions, rapports, correspondance, application de la législation sur le dépôt légal des imprimés, écrits périodiques, presse politique, lettres pastorales, productions des arts graphiques, etc... Déclarations des écrits périodiques (articles 7 et 8 de la loi du 29 juillet 1881).

    Date

    1810-1924

    Cote

    12 T 3/1 (A)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 12 T - Imprimerie, librairie.
    • Dépôt légal
    • Instructions, rapports, correspondance, application...