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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 292
Date
1831-1935
Lieu
VERS - - Élections municipales. Annulation des élections, VESC - - Élections municipales. Réclamations, VILLEBOIS - - Élections municipales. Réclamations, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation des élections, VILLEPERDRIX - - Élections municipales. Réclamations, VINSOBRES - - Élections municipales. Annulation des élections, VOLVENT - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Vers-sur-Méouge à Volvent.