Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 175
Date
1865-1919
Lieu
TONILS (LES) - - Élections municipales. Attribution de voix à un candidat, TOUCHE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, TOURRETTES (LES) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TRIORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, TRIORS - - Élections municipales. Annulation de bulletins, TULETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, TULETTE - - Élections municipales. Attribution de bulletins annulés, VACHÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VACHÈRES - - Élections municipales. Proclamation d'un candidat comme conseiller municipal, VALAURIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALDRÔME - - Assistance médicale gratuite. Demande de radiation d'un conseiller municipal, VALDRÔME - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALENCE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALENCE - - Élections municipales. Vérification des opérations, VALENCE - - Élections municipales. Vérification du dépouillement, VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALOUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VASSIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VASSIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, VAUNAVEYS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de quatre conseillers municipaux, VAUNAVEYS - - Élections municipales. Annulation des élections, VENTEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, VENTEROL - - Élections municipales. Cartes d'électeurs tardives, VERCHENY - - Élections municipales. Attribution de voix, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Suffrages identiques pour deux conseillers municipaux, VÉRONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, VESC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation des élections, VILLEPERDRIX - - Élections municipales. Litige sur des bulletins détruits, VOLVENT - - Élections municipales. Attribution de voix
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Les Tonils à Volvent.