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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Entrepreneurs et particulier contre Génie Militaire de Valence.
Cote
5 K 265
 Date
1881-1916
 Lieu
VALENCE - - Bâtiments militaires. Exécution de divers travaux à Valence pour le génie militaire, VALENCE - - Voirie urbaine. Travaux de construction du quartier Saint-Jacques, Valence, Valence (quartier Saint-Jacques)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Contestations diverses.
  • Entrepreneurs et particulier contre Génie Militaire...