VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 18 : réparations de dommages dus à la pose de conduite d'eau

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1867-1894 chemins de grande communication n° 17 à 22 ; 1866-1894 chemins de moyenne communication n° 3, 6, 9, 10, 12 à 18.

Date

1866-1894

Cote

5 K 225
- Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.
- Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
- Affaires soumises au Conseil.
- Dossiers.
- Routes et chemins.
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1867-1894 chemins de grande communication n° 17 à 22 ; 1866-1894 chemins de moyenne communication n° 3, 6, 9, 10, 12 à 18.

Date

Cote

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.