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1 janvier 1868

1868-1893

1868-1893

Cote

5 K 267

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Contestations diverses.
  • Divers.
  • 1868-1893