| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 213
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Date 1894-1911
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Lieu
VALENCE - - Abattoir. Saisie de viande jugée impropre à la consommation, VALENCE - - Abattoir. Construction d'abattoirs : travaux, VALENCE - - Affaires communales. Adjudication de travaux d'entretien, VALENCE - - Affaires communales. Non exécution d'un contrat, VALENCE - - Affaires communales. Inexécution d'un engagement de la commune, VALENCE - - Affichage. Apposition d'affiches sur une façade d'immeuble, VALENCE - - Assistance médicale gratuite. Mesures administratives et médicales envers une fille, VALENCE - - Biens communaux. Engagement par la ville de céder un terrain au demandeur, VALENCE - - Canaux. Inondations causées par un canal : dommages à une propriété, VALENCE - - Eaux. Travaux d'amélioration du service des eaux de Valence, VALENCE - - Eaux. Système de distribution d'eau : étude, VALENCE - - Écoles primaires. Construction d'un lavoir à l'école : préjudice à une propriété, VALENCE - - Écoles primaires. Travaux de construction d'une école primaire de garçons, VALENCE - - Écoles primaires. Construction d'une école de garçons et gymnase central, VALENCE - - Égouts. Établissement d'égout : dommages causés à un immeuble, VALENCE - - Fontaines. Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété, VALENCE - - Gaz. Fourniture de gaz et d'électricité à la commune et aux particuliers, VALENCE - - Hôtel de Ville. Construction de la mairie : travaux de peinture, VALENCE - - Jardin public. Établissement de jardin public : préjudice à une propriété, VALENCE - - Procès. Commune/demandeur : demande d'honoraires de Me BRUN. CHEYNET contre TARDIEU : litige sur la vente d'un porc, VALENCE - - Propriétés. Déversement des eaux d'une propriété dans le Parc Jouvet, VALENCE - - Taxes. Octroi sur les huiles et essences minérales, VALENCE - - Voirie urbaine. Nivellement de chaussée modifiée, VALENCE - - Voirie urbaine. Promesse de vente de parcelles : pour élargissement de rue, Valence (service des eaux)
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 212
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Date 1873-1893
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Lieu
VALENCE - - Abattoir. Abattoirs et droits d'abats, VALENCE - - Accidents. Accident dû à un trou creusé sur une place par la ville, VALENCE - - Accidents. Accident dû à un employé de la mairie, VALENCE - - Accidents. Accident dû à des travaux sur un chemin vicinal, VALENCE - - Accidents. Accident de travail, VALENCE - - Affaires communales. Travaux exécutés pour le compte de la commune, VALENCE - - Bâtiments communaux. Travaux d'entretien de bâtiments communaux, VALENCE - - Biens communaux. Location de terrains à la commune : bail expiré, VALENCE - - Canaux. Frais de curage des canaux de Valence, VALENCE - - Canaux. Repurgement du canal du Charran, VALENCE - - Canaux. Travaux de repurgement du canal des Contents, VALENCE - - Dons et legs. Legs Veuve CLEMENT au Musée de Valence, VALENCE - - Eaux. Établissement d'une bouche d'eau : détérioration de murs, VALENCE - - Éclairage public. Éclairage au gaz de la commune : fournitures et travaux, VALENCE - - Éclairage public. Éclairage au gaz de la commune : travaux de canalisation, VALENCE - - Écoles primaires. École : abaissement de la cour, construction d'une fosse d'aisance, VALENCE - - Écoles primaires. Maison d'école de garçons : projet de construction, VALENCE - - Fontaines. Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété, VALENCE - - Gaz. Travaux divers, VALENCE - - Gaz. Fournitures de charbon à l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Incendie à l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Mise en état et agrandissement de l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : construction, VALENCE - - Hangar. Construction de hangar non conforme au cahier des charges, VALENCE - - Personnel. Licenciement du demandeur sans préavis, VALENCE - - Poids public. Adjudication du poids public de Valence, VALENCE - - Poids public. Ferme de droits de pesage : mauvais état des poids à bascule, VALENCE - - Ponts. Projet de construction d'une passerelle, VALENCE - - Procès. PRAL contre demandeur : revendication de terrain, VALENCE - - Propriétés. Décision municipale ordonnant la démolition d'une maison, VALENCE - - Routes et chemins. Cession de terrain à la commune pour voie publique, VALENCE - - Routes et chemins. Élargissement d'un chemin vicinal : vente de terrain à la commune, VALENCE - - Routes et chemins. Travaux d'exhaussement de chemin : dommages à une propriété, VALENCE - - Taxes. Redevances pour droits d'amarrage sur les bateaux à vapeur, VALENCE - - Théâtre. Divers travaux effectués au café du Théâtre de Valence, VALENCE - - Voirie urbaine. Travaux sur voie publique : dommages à des propriétés, Charran (canal du), Contents (canal des), Valence, Valence (canaux de), Valence (musée), Valence (poids public), Valence (théâtre), Valence (usine à gaz)
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Type de document - | |
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