| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 268
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Date- |
Lieu
DIEULEFIT - - Taxes. Demande de décharge de la taxe sur dépôts d'eaux minérales, MONTÉLIMAR - - Impôts. Licence de débit de boissons : imposition, ROMANS - - Poste. Hôtel des postes : construction, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Propriétés. Empiétement de propriétés, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Propriétés. Revendication de propriété, VALENCE - - Collèges. Collège de garçons : construction, VALENCE - - École normale. Construction, travaux complémentaires, VALENCE - - École normale. École normale d'institutrices : projet de construction, VALENCE - - École normale. École normale d'institutrices : construction
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 215
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Date 1874-1920
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Lieu
VALENCE - - Accidents. Accident corporel sur la voie publique dû à la commune, VALENCE - - Collèges. Collège de garçons : construction, VALENCE - - Pompes funèbres. Adjudication des pompes funèbres de Valence, VASSIEUX - - Bois. Exploitation de coupes de bois par la commune de Die, VASSIEUX - - Bois. Exploitation de coupes de bois par la commune de Marignac, VASSIEUX - - Dons et legs. Legs M. BOURNAT à la fabrique de la paroisse de Vassieux, VASSIEUX - - Propriétés. Revendication de propriété : refus de droit de passage, VASSIEUX - - Propriétés. Revendication de propriété d'une mare, Die (coupes de bois), Marignac (coupes de bois), Valence (pompes funèbres), Vassieux (paroisse de)
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Type de document - | |
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3
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Cote 5 K 214
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Date 1909-1913
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Lieu
VALENCE - - Collèges. Collège de garçons : construction, VALENCE - - Eaux. Travaux de canalisation
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Type de document - | |
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