| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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Résultat n°1
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Cote 5 K 237
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Date- |
Lieu
BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, ÉTOILE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, FIANCEY - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par manque d'eau, PORTES-LES-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : infiltrations au pont de la Bourne, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : alimentation des fontaines, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Bourne (canal de la)
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Type de document - | |
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Résultat n°2
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Cote 5 K 238
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Date- |
Lieu
ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : empiétement de propriété, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage de propriété, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par faute d'eau, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux de construction défectueux, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : occupation temporaire de terrains, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : taxe d'arrosage, demande de réduction, MONTÉLIMAR - - Canaux. Canal de Pierrelatte : exécution de travaux dans une propriété, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : infiltrations des eaux du canal, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : souscription pour arrosage, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : fauchage d'herbe au bord de rigoles, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondation due à une crue du canal, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Berre (torrent de la), Bourne (canal de la), Pierrelatte (canal de)
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Résultat n°3
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Cote 5 K 238
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Date- |
Lieu
ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : empiétement de propriété, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage de propriété, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par faute d'eau, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux de construction défectueux, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : occupation temporaire de terrains, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : taxe d'arrosage, demande de réduction, MONTÉLIMAR - - Canaux. Canal de Pierrelatte : exécution de travaux dans une propriété, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : infiltrations des eaux du canal, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : souscription pour arrosage, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : fauchage d'herbe au bord de rigoles, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondation due à une crue du canal, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Berre (torrent de la), Bourne (canal de la), Pierrelatte (canal de)
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Type de document - | |
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Résultat n°4
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Cote 5 K 236
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Date- |
Lieu
ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : demande de réduction de taxe, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Canaux. Canal de la Bourne : infiltrations d'eau (canal défectueux), BEAUREGARD-BARET - - Canaux. Canal de la Bourne : inondations dues à une rupture du canal, BEAUREGARD-BARET - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondations, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages à un immeuble par les eaux, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Canaux. Canal de la Bourne : ruptures au canal, ÉTOILE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, EYMEUX - - Canaux. Canal de la Bourne : suppression de chemin et rupture du canal, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTVENDRE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, PONT-EN-ROYANS (Isère) - - Canaux. Canal de la Bourne : surélévation des eaux par le barrage, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Canaux. Canal de la Bourne : travaux du canal sur une propriété, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondations, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : tracé d'un canal secondaire, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage, Bourne (canal de la)
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