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  1. Résultat n°1

    Entrepreneurs et particulier contre Génie Militaire de Valence.

    Date

    1881-1916

    Cote

    5 K 265

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Entrepreneurs et particulier contre Génie Militaire...