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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vachères-en-Quint à Vercoiran.
Cote
5 K 291
 Date
1831-1935
 Lieu
VACHÈRES - - Élections municipales. Réclamations, VALAURIE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALDRÔME - - Élections municipales. Annulation des élections, VALENCE - - Élections municipales. Réclamations, VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALOUSE - - Élections municipales. Réclamations, VASSIEUX - - Élections municipales. Réclamations, VEAUNES - - Élections municipales. Réclamations, VENTEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCHENY - - Élections municipales. Réclamations, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Annulation des élections
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Vachères-en-Quint à Vercoiran.