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  1. Résultat n°1

    Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

    Date

    1749-1750

    Cote

    160 J 72

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
  2. Résultat n°2

    Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire F. Reymond pour recopier les terriers (1651) ; comptes des reconnaissances faites par Reymond pour Pierre de La Baume (1652-1663) ; promesse de vente par Jacques Guigues des terriers de Charpey, Alixan, Chabeuil, Montélier (1669) ; quittance par François de La Baume et sa sœur de la rénovation de terrier faite par le notaire Urtin (1751) avec un exemple de contrat pour la rénovation des terriers (1732) ; consignes pour recopier les terriers (s.d.).

    Date

    1651-1751

    Cote

    160 J 108

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire...
  3. Résultat n°3

    Correspondance.

    Date

    1747-an XII

    Cote

    160 J 169

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Estime des biens et état des revenus.
    • Correspondance.