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Résultats de la recherche

  • 1

    Traitement des fonctionnaires.

    Date

    1912-1920

    Cote

    367 J 253

    • Contexte : 367 J - Fonds Toesca

    • Jacques Toesca.
    • Activités professionnelles.
    • Syndicalisme professionnel, mouvement des fonctionnaires.
    • Union générale des Fonctionnaires de l'Enregistrement.
    • Activités, réforme administrative.
    • Traitement des fonctionnaires.

    Producteur :

    Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.

  • 2

    Assemblée générale, congrès annuel.

    Date

    1913

    Cote

    367 J 249

    • Contexte : 367 J - Fonds Toesca

    • Jacques Toesca.
    • Activités professionnelles.
    • Syndicalisme professionnel, mouvement des fonctionnaires.
    • Union générale des Fonctionnaires de l'Enregistrement.
    • Administration.
    • Assemblée générale, congrès annuel.

    Producteur :

    Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.

  • 3

    Réorganisation du Comité, relèvement des traitements.

    Date

    1918-1919

    Cote

    367 J 250

    • Contexte : 367 J - Fonds Toesca

    • Jacques Toesca.
    • Activités professionnelles.
    • Syndicalisme professionnel, mouvement des fonctionnaires.
    • Union générale des Fonctionnaires de l'Enregistrement.
    • Administration.
    • Réorganisation du Comité, relèvement des traitements.

    Producteur :

    Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.

  • 4

    Lutte contre la fraude fiscale, fusion des administrations de l'Enregistrement et des Contributions directes.

    Cote

    367 J 252

    • Contexte : 367 J - Fonds Toesca

    • Jacques Toesca.
    • Activités professionnelles.
    • Syndicalisme professionnel, mouvement des fonctionnaires.
    • Union générale des Fonctionnaires de l'Enregistrement.
    • Activités, réforme administrative.
    • Lutte contre la fraude fiscale, fusion des administrations...

    Producteur :

    Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.

  • 5

    Adhésion.

    Date

    1929-1930

    Cote

    367 J 251

    • Contexte : 367 J - Fonds Toesca

    • Jacques Toesca.
    • Activités professionnelles.
    • Syndicalisme professionnel, mouvement des fonctionnaires.
    • Union générale des Fonctionnaires de l'Enregistrement.
    • Administration.
    • Adhésion.

    Producteur :

    Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.

  • 6

    Documentation.

    Date

    1917-1925

    Cote

    367 J 254

    • Contexte : 367 J - Fonds Toesca

    • Jacques Toesca.
    • Activités professionnelles.
    • Syndicalisme professionnel, mouvement des fonctionnaires.
    • Union générale des Fonctionnaires de l'Enregistrement.
    • Activités, réforme administrative.
    • Documentation.

    Producteur :

    Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.

  • 7

    Création.

    Date

    1918

    Cote

    367 J 248

    • Contexte : 367 J - Fonds Toesca

    • Jacques Toesca.
    • Activités professionnelles.
    • Syndicalisme professionnel, mouvement des fonctionnaires.
    • Union générale des Fonctionnaires de l'Enregistrement.
    • Administration.
    • Création.

    Producteur :

    Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.