Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 7
Période
  • 7
    • 6
    • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 7
  • 1
Personnes
  • 7
Auteurs
  • 1
  • 1

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Traitement des fonctionnaires.

Date

1912-1920

Cote

367 J 253

Résultat n°2

Assemblée générale, congrès annuel.

Date

1913

Cote

367 J 249

Résultat n°3

Réorganisation du Comité, relèvement des traitements.

Date

1918-1919

Cote

367 J 250

Résultat n°4

Lutte contre la fraude fiscale, fusion des administrations de l'Enregistrement et des Contributions directes.

Date

-

Cote

367 J 252

Résultat n°5

Adhésion.

Date

1929-1930

Cote

367 J 251

Résultat n°6

Documentation.

Date

1917-1925

Cote

367 J 254

Résultat n°7

Création.

Date

1918

Cote

367 J 248