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  1. Résultat n°1

    Taulignan : filatures de soie (1845-1869), fours à chaux (1852-1853), dépôts d’explosifs (1924-1931), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1927-1930). La Touche : tuerie particulière (1908). Treschenu : four à tuiles (1851), fours à chaux (1859-1873), moulin à farine (1889-1893). Tulette : four à tuiles (1852-1853), usine à gaz (1860-1861), tueries particulières (1900-1908, 1912), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1926, 1929). Upie : tueries particulières (1908). La Vache : filature de soie (1871-1872).

    Date

    1845-1931

    Cote

    5 M 310

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Taulignan : filatures de soie (1845-1869), fours à...
  2. Résultat n°2

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4
    Tulette.- Place du Cours.

    1 media

    Tulette.- Place du Cours.

    Date

    1965

    Cote

    95 Fi 2364

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Tulette.
    • Tulette.- Place du Cours.
  5. Résultat n°5

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    1699-1701

    Date

    1699-1701

    Cote

    2 E 7897

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude n° 2.
    • Bouvier, Jean.
    • Minutes.
    • 1699-1701
  7. Résultat n°7

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16
    O. 1954.

    1 media

    O. 1954.

    Date

    1954

    Cote

    2058 W 9908, 2058 W 1061 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Tulette
    • Section O
    • O. 1954.
  17. Résultat n°17
    23 juin 1663-3 août 1673

    598 medias

    23 juin 1663-3 août 1673

    Date

    23 juin 1663-3 août 1673

    Cote

    2 E 7971

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude n° 1.
    • Bouvier, André.
    • Minutes.
    • 23 juin 1663-3 août 1673
  18. Résultat n°18
    Couston, Raoul Louis

    1 media

    Couston, Raoul Louis

    Date

    21 août 1897

    Cote

    1920 W 613

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Couston, Raoul Louis
  19. Résultat n°19

    1867

    Date

    1867

    Cote

    2 E 22087

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude n° 2.
    • Liffran, Jules Alphonse.
    • Minutes.
    • 1867
  20. Résultat n°20

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23
    Charasse, Firmin Émile Ernest

    1 media

    Charasse, Firmin Émile Ernest

    Date

    22 mai 1886

    Cote

    1920 W 135

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Charasse, Firmin Émile Ernest
  24. Résultat n°24

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Titres numérotés région de Visan, Tulette.

    Date

    s.d.

    Cote

    J 278

    • Contexte : J - Pièces isolées (J 1-1131)

    • Titres numérotés région de Visan, Tulette.
  28. Résultat n°28

    Volume 1 : pages 1-780 (13 avril 1822).

    Date

    1822

    Cote

    3 P 2529

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Tulette.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1822-1851.
    • Volume 1 : pages 1-780 (13 avril 1822).
  29. Résultat n°29

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    2 E 22061

    Cote

    2 E 22061

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude n° 2.
    • Gaidan, Jules François Augustin.
    • Minutes.
    • 2 E 22061
  31. Résultat n°31
    1779-1792

    156 medias

    1779-1792

    Date

    1779-1792

    Cote

    5 Mi 360/R8

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Tulette
    • Paroisse de Tulette.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1576-1792).
    • 1779-1792
  32. Résultat n°32

    Relevés de propriétés 004 (MON - ROC).

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Tulette
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 004 (MON - ROC).
  33. Résultat n°33

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Bazile, Roger.

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude n° 2.
    • Bazile, Roger.
  36. Résultat n°36

    6 janvier-13 juillet 1625

    Date

    6 janvier-13 juillet 1625

    Cote

    2 E 12402

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude non identifiée.
    • Achard, Jean.
    • Minutes.
    • 6 janvier-13 juillet 1625
  37. Résultat n°37

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  41. Résultat n°41

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  43. Résultat n°43

    1er janvier-2 juillet 1869

    Date

    1er janvier-2 juillet 1869

    Cote

    2 E 22079

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude n° 2.
    • Gaidan, Léon Auguste Marcellin.
    • Minutes.
    • 1er janvier-2 juillet 1869
  44. Résultat n°44
    1650-1659

    569 medias

    1650-1659

    Date

    1650-1659

    Cote

    1 Num 1165

    • Contexte : Délibérations des communautés d'habitants

    • Tulette
    • 1650-1659
  45. Résultat n°45
    8 avril 1730-10 janvier 1733

    291 medias

    8 avril 1730-10 janvier 1733

    Date

    8 avril 1730-10 janvier 1733

    Cote

    2 E 8001

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude n° 2.
    • Gaidan, Joseph (1703-1769).
    • Minutes.
    • 8 avril 1730-10 janvier 1733
  46. Résultat n°46

    Roussel, Solange Marie Louise

    Cote

    3 R 104

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Roussel, Solange Marie Louise
  47. Résultat n°47
    19 janvier 1699-14 mai 1701

    290 medias

    19 janvier 1699-14 mai 1701

    Date

    19 janvier 1699-14 mai 1701

    Cote

    2 E 7982

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude n° 2.
    • Bouvier, Jean.
    • Minutes.
    • 19 janvier 1699-14 mai 1701
  48. Résultat n°48

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  49. Résultat n°49

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  51. Résultat n°51
    Tulette.- Vestiges des remparts place du Cours.

    1 media

    Tulette.- Vestiges des remparts place du Cours.

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 1752

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Tulette.
    • Tulette.- Vestiges des remparts place du Cours.
  52. Résultat n°52

    EDF GDF

    Date

    1999

    Cote

    4285 W 59

    • Contexte : 4285 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Déclarations préalables. - Instruction État.
    • Tulette.
    • EDF GDF
  53. Résultat n°53

    Relevés de propriétés 003 (FRA – MON).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Tulette
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (FRA – MON).
  54. Résultat n°54
    Tulette.- Place Raoul Couston.

    1 media

    Tulette.- Place Raoul Couston.

    Date

    1965

    Cote

    95 Fi 2371

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Tulette.
    • Tulette.- Place Raoul Couston.
  55. Résultat n°55

    1851

    Date

    1851

    Cote

    2 E 22081

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude n° 2.
    • Liffran, Jules Alphonse.
    • Minutes.
    • 1851
  56. Résultat n°56

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  57. Résultat n°57

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  58. Résultat n°58

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59

    Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 493

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60

    Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 62

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61
    Tulette.- Le relais Costebelle.

    1 media

    Tulette.- Le relais Costebelle.

    Date

    1965

    Cote

    95 Fi 2369

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Tulette.
    • Tulette.- Le relais Costebelle.
  62. Résultat n°62

    Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 679

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montvendre.
    • Raccordement pour alimentaire la construction de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  63. Résultat n°63

    Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 167

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64

    Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 756

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  65. Résultat n°65

    Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PETER (dossier n°01AER et 01ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 277

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Peyrus.
    • Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  66. Résultat n°66

    Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 512

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crépol.
    • Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  67. Résultat n°67

    Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette au département de Vaucluse (1821). Saint-Maurice au département de Vaucluse (1825). Ferrassières au département de Vaucluse (copie de 1729 et 1741, an XIII-1833). Grignan avec Grillon (1813-1815). Grillon avec Taulignan (1813-1815).

    Date

    1804-1833

    Cote

    1 M 837

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Vaucluse.
    • Projets de rattachement.
    • Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette...
  68. Résultat n°68

    Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. MEYRAND (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 332

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69
    Tulette.- La poste.

    1 media

    Tulette.- La poste.

    Date

    1965

    Cote

    95 Fi 2372

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Tulette.
    • Tulette.- La poste.
  70. Résultat n°70
    Tulette.- Place du Cheval Blanc.

    1 media

    Tulette.- Place du Cheval Blanc.

    Date

    1965

    Cote

    95 Fi 2363

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Tulette.
    • Tulette.- Place du Cheval Blanc.
  71. Résultat n°71

    Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour un habitat collectif (dossier n°03AER et 03ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 395

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Upie.
    • Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  72. Résultat n°72
    7 janvier 1633-10 mars 1634

    245 medias

    7 janvier 1633-10 mars 1634

    Date

    7 janvier 1633-10 mars 1634

    Cote

    2 E 12410

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude non identifiée.
    • Achard, Jean.
    • Minutes.
    • 7 janvier 1633-10 mars 1634
  73. Résultat n°73
    D. 1985.

    1 media

    D. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 5353, 2842 W 142 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Tulette
    • Section D
    • D. 1985.
  74. Résultat n°74

    Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite à la demande de la GAEC des Peris (dossier n°03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 479

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteaudouble.
    • Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  75. Résultat n°75

    Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 465

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  76. Résultat n°76

    3 juin 1839, faux et usage de faux en écriture de commerce : Romans. 3 juin 1839, vol d'argent : Valence. 5 juin 1839, faux et usage de faux en écriture : Lemps. 5 juin 1839, attentats à la pudeur sur des enfants : Vienne (Rhône). 5 juin 1839, fabrication et émission de fausse monnaie : Romans. 6 juin 1839, vol, tentative de vol de moutons, tentative d'homicide sur un homme : Tulette, Visan (Vaucluse). 7 juin 1839, viols, tentatives de viol sur des enfants : Valence. 7 juin 1839, tentative de viol, attentat la pudeur sur une enfant : Montélimar. 8 juin 1839, tentative de vol : Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    3-8 juin 1839

    Cote

    2 U 342

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 3 juin 1839, faux et usage de faux en écriture de commerce...
  77. Résultat n°77
    V. 1954.

    1 media

    V. 1954.

    Date

    1954

    Cote

    2058 W 9913, 2058 W 1061 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Tulette
    • Section V
    • V. 1954.
  78. Résultat n°78

    Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs (dossier n°21AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 490

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter la déchetterie (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 26

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  80. Résultat n°80
    1er décembre 1695-17 janvier 1699

    301 medias

    1er décembre 1695-17 janvier 1699

    Date

    1er décembre 1695-17 janvier 1699

    Cote

    2 E 7981

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tulette)

    • Tulette. Étude n° 2.
    • Bouvier, Jean.
    • Minutes.
    • 1er décembre 1695-17 janvier 1699