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57 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    1931

    45 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 491

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Tulette
    • 1931
  • 2
    1906

    54 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 491

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Tulette
    • 1906
  • 3

    Tulette.

    Date

    1957-1973

    Cote

    2054 W 263

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Tulette.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 4
    1886

    58 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 491

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Tulette
    • 1886
  • 5
    1836

    67 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 490

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Tulette
    • 1836
  • 6

    Acquisition et pose de panneaux de signalisation.

    Cote

    3143 W 920

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Tulette.
    • Acquisition et pose de panneaux de signalisation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 7
    1876

    74 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 491

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Tulette
    • 1876
  • 8

    Tulette : Coupier Michel.

    Date

    1904-1929

    Cote

    Up 2941

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Tulette : Coupier Michel.
  • 9

    Commune de Tulette.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 83

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Tulette.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 10
    1856

    65 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 490

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Tulette
    • 1856
  • 11

    10 avril 1766-8 avril 1768

    Cote

    2 C 2095

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tulette.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 avril 1766-8 avril 1768
  • 12

    N°76550.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Mancelonne", rue des Condamines, parcelles Z 349 et 349, pour M. Fleuret Gérard.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 1318

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Tulette.
    • N°76550.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 13

    N°71950.- Mise en place et alimentation de coffrets forains fêtes et marchés aux postes "Maison de retraite" et "Place du cours".

    Date

    1999-2002

    Cote

    3208 W 1321

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Tulette.
    • N°71950.- Mise en place et alimentation de coffrets...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 14
    1881

    69 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 491

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Tulette
    • 1881
  • 15

    N°76580.- Renforcement basse tension des postes "Peyronet" et "Hospice"; dépose du réseau basse tension sur le poste "Peyrouse".

    Date

    1997-2000

    Cote

    3208 W 1319

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Tulette.
    • N°76580.- Renforcement basse tension des postes "Peyronet"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 16

    Tulette (1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1872-1936

    Cote

    6 M 491

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Tulette (1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901,...
  • 17
    1846

    66 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 490

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Tulette
    • 1846
  • 18

    1er septembre 1752-16 février 1756

    Cote

    2 C 2092

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tulette.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er septembre 1752-16 février 1756
  • 19

    Commune de Tulette, Union des Vignerons des Côtes-du-Rhône.

    Date

    1998-2004

    Cote

    3169 W 101

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Tulette, Union des Vignerons des Côtes-du-Rhône.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 20
    1926

    43 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 491

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Tulette
    • 1926