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Résultats de la recherche

  • 1

    1915-1917.

    Date

    1915-1917

    Cote

    Up 2083

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1915-1917.
  • 2

    Non lieu.

    Date

    1918

    Cote

    Up 2084

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Non lieu.
  • 3

    1913-1916.

    Date

    1913-1916

    Cote

    Up 2063

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Jugements civils.
    • 1913-1916.
  • 4

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 2064

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Jugements civils.
    • 1917-1918.
  • 5

    1912-1915.

    Date

    1912-1915

    Cote

    Up 2076

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Jugements civils.
    • 1912-1915.
  • 6

    Jugements correctionnels.

    Date

    1916-1919

    Cote

    Up 2077

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Dossiers correctionnels.
    • Jugements correctionnels.
  • 7

    Répertoires du tribunal civil.

    Date

    1874-1930

    Cote

    Up 2755

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Répertoires du tribunal civil.
  • 8

    Non lieu.

    Date

    1914

    Cote

    Up 2082

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Dossiers correctionnels.
    • Non lieu.
  • 9

    Répertoires du tribunal correctionnel.

    Date

    1891-1926

    Cote

    Up 2756

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Répertoires du tribunal correctionnel.