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Résultats de la recherche

  • 1

    1902-1917.

    Date

    1902-1917

    Cote

    Up 4204

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Greffe correctionnel.
    • Plumitifs d'audience.
    • 1902-1917.
  • 2

    Copie de compte courant ; répertoire alphabétique ; créances à encaisser ; dossiers divers.

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Séquestre.
    • Copie de compte courant ; répertoire alphabétique ;...
  • 3

    Registre contenant les états semestriels des frais.

    Date

    1902-1925

    Cote

    Up 4109

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Registre contenant les états semestriels des frais.
  • 4

    Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.

    Date

    1901-1939

    Cote

    Up 4141

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des...
  • 5

    Procès-verbaux d'interrogatoire.

    Date

    1877-1939

    Cote

    Up 4155

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Procès-verbaux d'interrogatoire.
  • 6

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    Up 4133

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnance de référé.
    • 1913-1917.
  • 7

    Expropriations : usine Cartoucherie Valence.

    Date

    1918-1925

    Cote

    Up 4181

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Expropriations : usine Cartoucherie Valence.
  • 8

    1918-1921.

    Date

    1918-1921

    Cote

    Up 4161

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Testaments et répertoire alphabétique.
    • 1918-1921.
  • 9

    Cahiers d'appels.

    Date

    1906-1942

    Cote

    Up 4200

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Greffe correctionnel.
    • Cahiers d'appels.
  • 10

    Ordonnances sur requête (divorce).

    Date

    1915-1933

    Cote

    Up 4129

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnances sur requête (divorce).
  • 11

    Dépôts divers.

    Date

    1913-1921

    Cote

    Up 4153

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Dépôts divers.
  • 12

    Registre d'inscription de liquidations et partages.

    Date

    1909-1942

    Cote

    Up 4178

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Registre d'inscription de liquidations et partages.
  • 13

    Interrogatoire sur faits et articles.

    Date

    1880-1916

    Cote

    Up 4156

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Interrogatoire sur faits et articles.
  • 14

    Dossiers n°156-159, n° 175-191.

    Date

    1913-1919

    Cote

    Up 4187

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Accidents du travail.
    • Dossiers n°156-159, n° 175-191.
  • 15

    Procès-verbaux divers.

    Date

    1904-1939

    Cote

    Up 4154

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Procès-verbaux divers.
  • 16

    Registre des affaires renvoyées à l'audience.

    Date

    1901-1927

    Cote

    Up 4184

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Accidents du travail.
    • Registre des affaires renvoyées à l'audience.
  • 17

    Répertoire des pupilles de la Nation.

    Date

    1918-1924

    Cote

    Up 4148

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Répertoire des pupilles de la Nation.
  • 18

    Enregistrement des diplômes ; prestations de serments.

    Date

    1824-1953

    Cote

    Up 4101

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Enregistrement des diplômes ; prestations de serments.
  • 19

    N°104, n°105-116.

    Date

    1922

    Cote

    UP 4146

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Séquestre.
    • Dossiers.
    • N°104, n°105-116.
  • 20

    Dépôts et insertions.

    Date

    1912-1920

    Cote

    Up 4152

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Dépôts et insertions.