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32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1902-1917.
Cote
Up 4204
 Date
1902-1917
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Greffe correctionnel.
  • Plumitifs d'audience.
  • 1902-1917.
Résultat n°2

Copie de compte courant ; répertoire alphabétique ; créances à encaisser ; dossiers divers.
Cote- Date- Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Séquestre.
  • Copie de compte courant ; répertoire alphabétique ;...
Résultat n°3

Registre contenant les états semestriels des frais.
Cote
Up 4109
 Date
1902-1925
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Registre contenant les états semestriels des frais.
Résultat n°4

Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.
Cote
Up 4141
 Date
1901-1939
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des...
Résultat n°5

Procès-verbaux d'interrogatoire.
Cote
Up 4155
 Date
1877-1939
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Procès-verbaux d'interrogatoire.
Résultat n°6

1913-1917.
Cote
Up 4133
 Date
1913-1917
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Ordonnance de référé.
  • 1913-1917.
Résultat n°7

Expropriations : usine Cartoucherie Valence.
Cote
Up 4181
 Date
1918-1925
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Expropriations : usine Cartoucherie Valence.
Résultat n°8

1918-1921.
Cote
Up 4161
 Date
1918-1921
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Testaments et répertoire alphabétique.
  • 1918-1921.
Résultat n°9

Cahiers d'appels.
Cote
Up 4200
 Date
1906-1942
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Greffe correctionnel.
  • Cahiers d'appels.
Résultat n°10

Ordonnances sur requête (divorce).
Cote
Up 4129
 Date
1915-1933
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Ordonnances sur requête (divorce).
Résultat n°11

Dépôts divers.
Cote
Up 4153
 Date
1913-1921
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Dépôts divers.
Résultat n°12

Registre d'inscription de liquidations et partages.
Cote
Up 4178
 Date
1909-1942
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Registre d'inscription de liquidations et partages.
Résultat n°13

Interrogatoire sur faits et articles.
Cote
Up 4156
 Date
1880-1916
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Interrogatoire sur faits et articles.
Résultat n°14

Dossiers n°156-159, n° 175-191.
Cote
Up 4187
 Date
1913-1919
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers n°156-159, n° 175-191.
Résultat n°15

Procès-verbaux divers.
Cote
Up 4154
 Date
1904-1939
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Procès-verbaux divers.
Résultat n°16

Registre des affaires renvoyées à l'audience.
Cote
Up 4184
 Date
1901-1927
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Accidents du travail.
  • Registre des affaires renvoyées à l'audience.
Résultat n°17

Répertoire des pupilles de la Nation.
Cote
Up 4148
 Date
1918-1924
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Répertoire des pupilles de la Nation.
Résultat n°18

Enregistrement des diplômes ; prestations de serments.
Cote
Up 4101
 Date
1824-1953
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Enregistrement des diplômes ; prestations de serments.
Résultat n°19

N°104, n°105-116.
Cote
UP 4146
 Date
1922
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Séquestre.
  • Dossiers.
  • N°104, n°105-116.
Résultat n°20

Dépôts et insertions.
Cote
Up 4152
 Date
1912-1920
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Dépôts et insertions.