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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1902-1917.

Date

1902-1917

Cote

Up 4204

Résultat n°2

Copie de compte courant ; répertoire alphabétique ; créances à encaisser ; dossiers divers.

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Registre contenant les états semestriels des frais.

Date

1902-1925

Cote

Up 4109

Résultat n°4

Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.

Date

1901-1939

Cote

Up 4141

Résultat n°5

Procès-verbaux d'interrogatoire.

Date

1877-1939

Cote

Up 4155

Résultat n°6

1913-1917.

Date

1913-1917

Cote

Up 4133

Résultat n°7

Expropriations : usine Cartoucherie Valence.

Date

1918-1925

Cote

Up 4181

Résultat n°8

1918-1921.

Date

1918-1921

Cote

Up 4161

Résultat n°9

Cahiers d'appels.

Date

1906-1942

Cote

Up 4200

Résultat n°10

Ordonnances sur requête (divorce).

Date

1915-1933

Cote

Up 4129

Résultat n°11

Dépôts divers.

Date

1913-1921

Cote

Up 4153

Résultat n°12

Registre d'inscription de liquidations et partages.

Date

1909-1942

Cote

Up 4178

Résultat n°13

Interrogatoire sur faits et articles.

Date

1880-1916

Cote

Up 4156

Résultat n°14

Dossiers n°156-159, n° 175-191.

Date

1913-1919

Cote

Up 4187

Résultat n°15

Procès-verbaux divers.

Date

1904-1939

Cote

Up 4154

Résultat n°16

Registre des affaires renvoyées à l'audience.

Date

1901-1927

Cote

Up 4184

Résultat n°17

Répertoire des pupilles de la Nation.

Date

1918-1924

Cote

Up 4148

Résultat n°18

Enregistrement des diplômes ; prestations de serments.

Date

1824-1953

Cote

Up 4101

Résultat n°19

N°104, n°105-116.

Date

1922

Cote

UP 4146

Résultat n°20

Dépôts et insertions.

Date

1912-1920

Cote

Up 4152