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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CHA-COL.
Cote
2964 W 54
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers thématiques.
  • Inspection des notaires : dossiers.
  • Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
  • CHA-COL.
2

M 5 : rapports sur l'alcoolisme et la circulation routière.
Cote
2964 W 27
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1997.
  • M 5 : rapports sur l'alcoolisme et la circulation routière.
3

1997
Cote
2964 W 43
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers thématiques.
  • Plaintes contre les notaires : dossiers.
  • 1997
4

19801 à 22000
Cote
2964 W 319
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Dépôt de plaintes.
  • Année 1984.
  • 19801 à 22000
5

380 à 410
Cote
2964 W 246
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Citations directes en matière correctionnelle.
  • 380 à 410
6

A-W.
Cote
2964 W 78
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers thématiques.
  • Inspection des notaires : dossiers.
  • Année 1992.
  • A-W.
7

n°3.
Cote
2964 W 7
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1979 : rapport P6.
  • n°3.
8

1230 à 1280
Cote
2964 W 273
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Citations directes en matière correctionnelle.
  • 1230 à 1280
9

n°1.
Cote
2964 W 98
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers thématiques.
  • Inspection des notaires : dossiers.
  • Année 2004.
  • n°1.
10

1343
Cote
2964 W 276
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Citations directes en matière correctionnelle.
  • 1343
11

Année 1987.
Cote
2964 W 69
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers thématiques.
  • Inspection des notaires : dossiers.
  • Année 1987.
12

2481 à 2660
Cote
2964 W 234
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Audiences correctionnelles.
  • Année 1981.
  • 2481 à 2660
13

juin-août 1977
Cote
2964 W 365
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Procédures de non lieu.
  • Cabinet 3.
  • juin-août 1977
14

n°1.
Cote
2964 W 2
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1978 : rapport P6.
  • n°1.
15

13001 à 15000
Cote
2964 W 316
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Dépôt de plaintes.
  • Année 1984.
  • 13001 à 15000
16

C 4 : rapports sur les huissiers de justice.
Cote
2964 W 20
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1997.
  • C 4 : rapports sur les huissiers de justice.
17

2401 à 2600
Cote
2964 W 180
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Audiences correctionnelles.
  • Année 1978.
  • 2401 à 2600
18

350 à 379
Cote
2964 W 245
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Citations directes en matière correctionnelle.
  • 350 à 379
19

802 à 856
Cote
2964 W 258
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Citations directes en matière correctionnelle.
  • 802 à 856
20

2601 à 2665
Cote
2964 W 167
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Audiences correctionnelles.
  • Année 1977.
  • 2601 à 2665