Tribunal de Valence

Résultat n°1
1914.

Date

1914

Cote

Up 1575
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Ordres.
- 1914.
Résultat n°2
Avril-sept. 1915.

Date

Avril-sept. 1915

Cote

Up 953
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Avril-sept. 1915.
Résultat n°3
Déc. 1919-avril 1920.

Date

déc. 1919-avril 1920

Cote

Up 1917
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
- Déc. 1919-avril 1920.
Résultat n°4
Registres d'instruction.

Date

1913-1919

Cote

17 U 76
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, parquet.
- Registres d'instruction.
Résultat n°5
1915-1922.

Date

1915-1922

Cote

17 U 49
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, parquet.
- Affaires correctionnelles : registre d'ordre et de...
- 1915-1922.
Résultat n°6
Févr.-mars 1914.

Date

Févr.-mars 1914

Cote

Up 947
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Févr.-mars 1914.
Résultat n°7
Nov. 1917-oct. 1918.

Date

nov. 1917-oct. 1918

Cote

Up 1915
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
- Nov. 1917-oct. 1918.
Résultat n°8
Déc. 1917.

Date

déc. 1917

Cote

Up 963
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Déc. 1917.
Résultat n°9
Janv.-juillet 1918.

Date

Janv.-juillet 1918

Cote

21 U 393
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements correctionnels et forestiers.
- Janv.-juillet 1918.
Résultat n°10
1914.

Date

1914

Cote

Up 945
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- 1914.
Résultat n°11
Mars-avril 1920.

Date

mars-avril 1920

Cote

Up 1918
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
- Mars-avril 1920.
Résultat n°12
Avril-juin 1918.

Date

Avril-juin 1918

Cote

Up 966
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Avril-juin 1918.
Résultat n°13
Police.

Cote

Up 2736
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Police.
Résultat n°14
État du personnel et correspondance .

Cote

Up 2735
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- État du personnel et correspondance .
Résultat n°15
Janv.-avril 1917.

Date

Janv.-avril 1917

Cote

Up 960
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Janv.-avril 1917.
Résultat n°16
1916.

Date

1916

Cote

Up 1070
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Jugements civils.
- 1916.
Résultat n°17
Juillet 1914.

Date

Juillet 1914

Cote

Up 949
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Juillet 1914.
Résultat n°18
Août-déc. 1914.

Date

Août-déc. 1914

Cote

Up 950
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Août-déc. 1914.
Résultat n°19
1915.

Date

1915

Cote

Up 1069
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Jugements civils.
- 1915.
Résultat n°20
Juin-juillet 1920.

Date

juin-juillet 1920

Cote

Up 1919
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
- Juin-juillet 1920.
Résultat n°21
Juillet-déc. 1917.

Date

Juillet, déc. 1917

Cote

21 U 392
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements correctionnels et forestiers.
- Juillet-déc. 1917.
Résultat n°22
Circulaires.

Date

1904-1914

Cote

17 U 16
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, parquet.
- Circulaires.
Résultat n°23
Août-déc. 1918.

Date

Août-déc. 1918

Cote

21 U 394
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements correctionnels et forestiers.
- Août-déc. 1918.
Résultat n°24
1917.

Date

1917

Cote

Up 1071
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Jugements civils.
- 1917.
Résultat n°25
An IX-1923.

Date

An IX-1923

Cote

21 U 328
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Registre du greffe : rôle.
- An IX-1923.
Résultat n°26
Dossiers de procédures pénales amnistiées.

Date

1914-1919

Cote

21 U 233
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Dossiers de procédures pénales amnistiées.
Résultat n°27
n°1-105.

Date

1914

Cote

Up 1209
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Enquêtes, sentences.
- n°1-105.
Résultat n°28
Oct.-déc. 1915.

Date

Oct.-déc. 1915

Cote

Up 954
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Oct.-déc. 1915.
Résultat n°29
1914-1917.

Date

1914-1917

Cote

Up 1266
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Rapports d'experts.
- 1914-1917.
Résultat n°30
1917.

Date

1917.

Cote

Up 959
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- 1917.
Résultat n°31
Juillet-oct. 1918.

Date

Juillet-oct. 1918

Cote

Up 967
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Juillet-oct. 1918.
Résultat n°32
1915-1920.

Date

1915-1920

Cote

Up 1576
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Ordres.
- 1915-1920.
Résultat n°33
Juillet-nov. 1920.

Date

juillet-nov. 1920

Cote

Up 1920
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
- Juillet-nov. 1920.
Résultat n°34
Nov.-déc. 1920.

Date

nov.-déc. 1920

Cote

Up 1921
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
- Nov.-déc. 1920.
Résultat n°35
Répertoires d'assistance judiciaire.

Date

1915-1926

Cote

19 U 196
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, civil.
- Répertoires d'assistance judiciaire.
Résultat n°36
Répertoires de casier judiciaire.

Date

1896-1926

Cote

21 U 339
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Répertoires de casier judiciaire.
Résultat n°37
1898-1914.

Date

1898-1914

Cote

17 U 79
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, parquet.
- Registres d'exécution des peines.
- 1898-1914.
Résultat n°38
2ème semestre 1914.

Date

2ème semestre 1914

Cote

Up 1068
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Jugements civils.
- 2ème semestre 1914.
Résultat n°39
Nov.-déc. 1916.

Date

Nov.-déc. 1916

Cote

Up 958
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Nov.-déc. 1916.
Résultat n°40
1911-1915.

Date

1911-1915

Cote

17 U 48
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, parquet.
- Affaires correctionnelles : registre d'ordre et de...
- 1911-1915.
Résultat n°41
1918-1921.

Date

1918-1921

Cote

21 U 329
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Registre du greffe : rôle.
- 1918-1921.
Résultat n°42
1917-1918.

Date

1917-1918

Cote

Up 1892
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Ventes.
- 1917-1918.
Résultat n°43
Répertoires civils.

Date

1902-1915

Cote

19 U 195
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, civil.
- Répertoires civils.
Résultat n°44
Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.

Cote

Up 2734
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.
Résultat n°45
Divers : dépopulation (sanctions) , indiscrétions de la presse.

Date

1914-1918

Cote

Up 2743/1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Divers : dépopulation (sanctions) , indiscrétions de...
Résultat n°46
Juillet-oct. 1916.

Date

Juillet-oct. 1916

Cote

Up 957
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Juillet-oct. 1916.
Résultat n°47
1918.

Date

1918

Cote

Up 1072
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Jugements civils.
- 1918.
Résultat n°48
Mai-juillet 1917.

Date

Mai-juillet 1917

Cote

Up 961
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Mai-juillet 1917.
Résultat n°49
Oct.1918-déc.1919.

Date

oct. 1918-déc. 1919

Cote

Up 1916
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
- Oct.1918-déc.1919.
Résultat n°50
Janv.-juin 1917.

Date

Janv.-juin 1917

Cote

21 U 391
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements correctionnels et forestiers.
- Janv.-juin 1917.
Résultat n°51
1918.

Date

1918

Cote

Up 964
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- 1918.
Résultat n°52
Janv.-mai 1921.

Date

janv.-mai 1921

Cote

Up 2087
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
- Janv.-mai 1921.
Résultat n°53
Sept.-nov. 1917.

Date

Sept.-nov. 1917

Cote

Up 962
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Sept.-nov. 1917.
Résultat n°54
Janv.-avril 1914.

Date

Janv.-avril 1914

Cote

21 U 385
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements correctionnels et forestiers.
- Janv.-avril 1914.
Résultat n°55
Janv.-mars 1915.

Date

Janv.-mars 1915

Cote

Up 952
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Janv.-mars 1915.
Résultat n°56
Mars 1916-juillet 1917-nov. 1917.

Date

mars 1916-juillet 1917-nov. 1917

Cote

Up 1914
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
- Mars 1916-juillet 1917-nov. 1917.
Résultat n°57
Jugements avec parties civiles.

Date

1910-1920

Cote

21 U 322
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements avec parties civiles.
Résultat n°58
n°1-68.

Date

1915-1917

Cote

Up 1210
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Enquêtes, sentences.
- n°1-68.
Résultat n°59
Nov.-déc. 1918.

Date

Nov.-déc. 1918

Cote

Up 968
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Nov.-déc. 1918.
Résultat n°60
Janv.-juillet 1916.

Date

Janv.- juillet 1916

Cote

21 U 389
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements correctionnels et forestiers.
- Janv.-juillet 1916.
Résultat n°61
1918-1920.

Date

1918-1920

Cote

Up 1267
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Rapports d'experts.
- 1918-1920.
Résultat n°62
Avril-juin 1914.

Date

avril, juin 1914

Cote

Up 948
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Avril-juin 1914.
Résultat n°63
Août-déc. 1916.

Date

Août-déc. 1916

Cote

21 U 390
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements correctionnels et forestiers.
- Août-déc. 1916.
Résultat n°64
1915.

Date

1915

Cote

Up 951
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- 1915.
Résultat n°65
Juillet-déc. 1915.

Date

Juillet-déc. 1915

Cote

21 U 388
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements correctionnels et forestiers.
- Juillet-déc. 1915.
Résultat n°66
Greffe : état des statistiques des travaux du tribunal et des justices de paix.

Date

1898-1914

Cote

18 U 4
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, greffe.
- Greffe : état des statistiques des travaux du tribunal...
Résultat n°67
Valence-Romans : tribunal de commerce, récompenses.

Date

1914-1923

Cote

Up 2737
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Valence-Romans : tribunal de commerce, récompenses.
Résultat n°68
Janv.-juin 1915.

Date

Janv.-juin 1915

Cote

21 U 387
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements correctionnels et forestiers.
- Janv.-juin 1915.
Résultat n°69
n°1-21.

Date

1918-1919

Cote

Up 1211
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Enquêtes, sentences.
- n°1-21.
Résultat n°70
Mai-déc. 1914.

Date

Mai-déc. 1914

Cote

21 U 386
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, correctionnel.
- Jugements correctionnels et forestiers.
- Mai-déc. 1914.
Résultat n°71
Janv.-mars 1918.

Date

Janv.-mars 1918

Cote

Up 965
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Janv.-mars 1918.
Résultat n°72
1916.

Date

1916

Cote

Up 955
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- 1916.
Résultat n°73
1er semestre 1914.

Date

1er semestre 1914

Cote

Up 1067
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Jugements civils.
- 1er semestre 1914.
Résultat n°74
1914.

Date

1914

Cote

Up 1891
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Ventes.
- 1914.
Résultat n°75
Janv. 1914.

Date

janv.1914

Cote

Up 946
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Janv. 1914.
Résultat n°76
Répertoires des commissaires priseurs, Valence et Romans.

Date

1859-1914

Cote

19 U 197
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, civil.
- Répertoires des commissaires priseurs, Valence et Romans.
Résultat n°77
1909-1911.

Date

1909-1911

Cote

17 U 80
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Valence, parquet.
- Registres d'exécution des peines.
- 1909-1911.
Résultat n°78
Janv.-juin 1916.

Date

Janv.-juin 1916

Cote

Up 956
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Valence.
- Dossiers correctionnels.
- Janv.-juin 1916.

Résultats de la recherche

1914.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Avril-sept. 1915.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Déc. 1919-avril 1920.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Registres d'instruction.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

1915-1922.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Févr.-mars 1914.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Nov. 1917-oct. 1918.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Déc. 1917.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Janv.-juillet 1918.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

1914.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Mars-avril 1920.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Avril-juin 1918.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Police.

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

État du personnel et correspondance .

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Janv.-avril 1917.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

1916.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Juillet 1914.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Août-déc. 1914.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

1915.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Juin-juillet 1920.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Juillet-déc. 1917.