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  • 1

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1575

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ordres.
    • 1914.
  • 2

    Avril-sept. 1915.

    Date

    Avril-sept. 1915

    Cote

    Up 953

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-sept. 1915.
  • 3

    Déc. 1919-avril 1920.

    Date

    déc. 1919-avril 1920

    Cote

    Up 1917

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Déc. 1919-avril 1920.
  • 4

    Registres d'instruction.

    Date

    1913-1919

    Cote

    17 U 76

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Registres d'instruction.
  • 5

    1915-1922.

    Date

    1915-1922

    Cote

    17 U 49

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Affaires correctionnelles : registre d'ordre et de...
    • 1915-1922.
  • 6

    Févr.-mars 1914.

    Date

    Févr.-mars 1914

    Cote

    Up 947

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Févr.-mars 1914.
  • 7

    Nov. 1917-oct. 1918.

    Date

    nov. 1917-oct. 1918

    Cote

    Up 1915

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov. 1917-oct. 1918.
  • 8

    Déc. 1917.

    Date

    déc. 1917

    Cote

    Up 963

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Déc. 1917.
  • 9

    Janv.-juillet 1918.

    Date

    Janv.-juillet 1918

    Cote

    21 U 393

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-juillet 1918.
  • 10

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 945

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1914.
  • 11

    Mars-avril 1920.

    Date

    mars-avril 1920

    Cote

    Up 1918

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Mars-avril 1920.
  • 12

    Avril-juin 1918.

    Date

    Avril-juin 1918

    Cote

    Up 966

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-juin 1918.
  • 13

    Police.

    Cote

    Up 2736

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Police.
  • 14

    État du personnel et correspondance .

    Cote

    Up 2735

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • État du personnel et correspondance .
  • 15

    Janv.-avril 1917.

    Date

    Janv.-avril 1917

    Cote

    Up 960

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-avril 1917.
  • 16

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 1070

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1916.
  • 17

    Juillet 1914.

    Date

    Juillet 1914

    Cote

    Up 949

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet 1914.
  • 18

    Août-déc. 1914.

    Date

    Août-déc. 1914

    Cote

    Up 950

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Août-déc. 1914.
  • 19

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 1069

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1915.
  • 20

    Juin-juillet 1920.

    Date

    juin-juillet 1920

    Cote

    Up 1919

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Juin-juillet 1920.
  • 21

    Juillet-déc. 1917.

    Date

    Juillet, déc. 1917

    Cote

    21 U 392

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Juillet-déc. 1917.
  • 22

    Circulaires.

    Date

    1904-1914

    Cote

    17 U 16

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Circulaires.
  • 23

    Août-déc. 1918.

    Date

    Août-déc. 1918

    Cote

    21 U 394

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Août-déc. 1918.
  • 24

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 1071

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1917.
  • 25

    An IX-1923.

    Date

    An IX-1923

    Cote

    21 U 328

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Registre du greffe : rôle.
    • An IX-1923.
  • 26

    Dossiers de procédures pénales amnistiées.

    Date

    1914-1919

    Cote

    21 U 233

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Dossiers de procédures pénales amnistiées.
  • 27

    n°1-105.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1209

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquêtes, sentences.
    • n°1-105.
  • 28

    Oct.-déc. 1915.

    Date

    Oct.-déc. 1915

    Cote

    Up 954

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Oct.-déc. 1915.
  • 29

    1914-1917.

    Date

    1914-1917

    Cote

    Up 1266

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Rapports d'experts.
    • 1914-1917.
  • 30

    1917.

    Date

    1917.

    Cote

    Up 959

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1917.
  • 31

    Juillet-oct. 1918.

    Date

    Juillet-oct. 1918

    Cote

    Up 967

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-oct. 1918.
  • 32

    1915-1920.

    Date

    1915-1920

    Cote

    Up 1576

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ordres.
    • 1915-1920.
  • 33

    Juillet-nov. 1920.

    Date

    juillet-nov. 1920

    Cote

    Up 1920

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Juillet-nov. 1920.
  • 34

    Nov.-déc. 1920.

    Date

    nov.-déc. 1920

    Cote

    Up 1921

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov.-déc. 1920.
  • 35

    Répertoires d'assistance judiciaire.

    Date

    1915-1926

    Cote

    19 U 196

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, civil.
    • Répertoires d'assistance judiciaire.
  • 36

    Répertoires de casier judiciaire.

    Date

    1896-1926

    Cote

    21 U 339

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Répertoires de casier judiciaire.
  • 37

    1898-1914.

    Date

    1898-1914

    Cote

    17 U 79

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Registres d'exécution des peines.
    • 1898-1914.
  • 38

    2ème semestre 1914.

    Date

    2ème semestre 1914

    Cote

    Up 1068

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 2ème semestre 1914.
  • 39

    Nov.-déc. 1916.

    Date

    Nov.-déc. 1916

    Cote

    Up 958

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Nov.-déc. 1916.
  • 40

    1911-1915.

    Date

    1911-1915

    Cote

    17 U 48

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Affaires correctionnelles : registre d'ordre et de...
    • 1911-1915.
  • 41

    1918-1921.

    Date

    1918-1921

    Cote

    21 U 329

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Registre du greffe : rôle.
    • 1918-1921.
  • 42

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 1892

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ventes.
    • 1917-1918.
  • 43

    Répertoires civils.

    Date

    1902-1915

    Cote

    19 U 195

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, civil.
    • Répertoires civils.
  • 44

    Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.

    Cote

    Up 2734

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.
  • 45

    Divers : dépopulation (sanctions) , indiscrétions de la presse.

    Date

    1914-1918

    Cote

    Up 2743/1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Divers : dépopulation (sanctions) , indiscrétions de...
  • 46

    Juillet-oct. 1916.

    Date

    Juillet-oct. 1916

    Cote

    Up 957

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-oct. 1916.
  • 47

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 1072

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1918.
  • 48

    Mai-juillet 1917.

    Date

    Mai-juillet 1917

    Cote

    Up 961

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Mai-juillet 1917.
  • 49

    Oct.1918-déc.1919.

    Date

    oct. 1918-déc. 1919

    Cote

    Up 1916

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Oct.1918-déc.1919.
  • 50

    Janv.-juin 1917.

    Date

    Janv.-juin 1917

    Cote

    21 U 391

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-juin 1917.
  • 51

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 964

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1918.
  • 52

    Janv.-mai 1921.

    Date

    janv.-mai 1921

    Cote

    Up 2087

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Janv.-mai 1921.
  • 53

    Sept.-nov. 1917.

    Date

    Sept.-nov. 1917

    Cote

    Up 962

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Sept.-nov. 1917.
  • 54

    Janv.-avril 1914.

    Date

    Janv.-avril 1914

    Cote

    21 U 385

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    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-avril 1914.
  • 55

    Janv.-mars 1915.

    Date

    Janv.-mars 1915

    Cote

    Up 952

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    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-mars 1915.
  • 56

    Mars 1916-juillet 1917-nov. 1917.

    Date

    mars 1916-juillet 1917-nov. 1917

    Cote

    Up 1914

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Mars 1916-juillet 1917-nov. 1917.
  • 57

    Jugements avec parties civiles.

    Date

    1910-1920

    Cote

    21 U 322

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements avec parties civiles.
  • 58

    n°1-68.

    Date

    1915-1917

    Cote

    Up 1210

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquêtes, sentences.
    • n°1-68.
  • 59

    Nov.-déc. 1918.

    Date

    Nov.-déc. 1918

    Cote

    Up 968

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Nov.-déc. 1918.
  • 60

    Janv.-juillet 1916.

    Date

    Janv.- juillet 1916

    Cote

    21 U 389

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-juillet 1916.
  • 61

    1918-1920.

    Date

    1918-1920

    Cote

    Up 1267

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Rapports d'experts.
    • 1918-1920.
  • 62

    Avril-juin 1914.

    Date

    avril, juin 1914

    Cote

    Up 948

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-juin 1914.
  • 63

    Août-déc. 1916.

    Date

    Août-déc. 1916

    Cote

    21 U 390

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Août-déc. 1916.
  • 64

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 951

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1915.
  • 65

    Juillet-déc. 1915.

    Date

    Juillet-déc. 1915

    Cote

    21 U 388

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Juillet-déc. 1915.
  • 66

    Greffe : état des statistiques des travaux du tribunal et des justices de paix.

    Date

    1898-1914

    Cote

    18 U 4

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, greffe.
    • Greffe : état des statistiques des travaux du tribunal...
  • 67

    Valence-Romans : tribunal de commerce, récompenses.

    Date

    1914-1923

    Cote

    Up 2737

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Valence-Romans : tribunal de commerce, récompenses.
  • 68

    Janv.-juin 1915.

    Date

    Janv.-juin 1915

    Cote

    21 U 387

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-juin 1915.
  • 69

    n°1-21.

    Date

    1918-1919

    Cote

    Up 1211

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquêtes, sentences.
    • n°1-21.
  • 70

    Mai-déc. 1914.

    Date

    Mai-déc. 1914

    Cote

    21 U 386

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Mai-déc. 1914.
  • 71

    Janv.-mars 1918.

    Date

    Janv.-mars 1918

    Cote

    Up 965

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-mars 1918.
  • 72

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 955

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1916.
  • 73

    1er semestre 1914.

    Date

    1er semestre 1914

    Cote

    Up 1067

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1er semestre 1914.
  • 74

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1891

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ventes.
    • 1914.
  • 75

    Janv. 1914.

    Date

    janv.1914

    Cote

    Up 946

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv. 1914.
  • 76

    Répertoires des commissaires priseurs, Valence et Romans.

    Date

    1859-1914

    Cote

    19 U 197

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, civil.
    • Répertoires des commissaires priseurs, Valence et Romans.
  • 77

    1909-1911.

    Date

    1909-1911

    Cote

    17 U 80

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Registres d'exécution des peines.
    • 1909-1911.
  • 78

    Janv.-juin 1916.

    Date

    Janv.-juin 1916

    Cote

    Up 956

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-juin 1916.