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  • 1

    Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.

    Date

    1893-1924

    Cote

    15 U 188

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.
  • 2

    Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).

    Date

    1909-1922

    Cote

    15 U 193

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).
  • 3

    1884-1926.

    Date

    1884-1926

    Cote

    15 U 205

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
    • 1884-1926.
  • 4

    Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.

    Date

    1821-1926

    Cote

    15 U 206

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.
  • 5

    Registres des délibérations du Tribunal.

    Date

    1876-1926

    Cote

    15 U 191

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registres des délibérations du Tribunal.
  • 6

    1807-1923.

    Date

    1807-1923

    Cote

    15 U 204

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
    • 1807-1923.
  • 7

    1917-1926.

    Date

    1917-1926

    Cote

    15 U 127

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Cahiers des charges et adjudications.
    • 1917-1926.
  • 8

    Opérations de la caisse agricole à Rémuzat.

    Date

    1909-1917

    Cote

    15 U 228

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Opérations de la caisse agricole à Rémuzat.
  • 9

    1915-1916.

    Date

    1915-1916

    Cote

    15 U 125-126

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Cahiers des charges et adjudications.
    • 1915-1916.
  • 10

    Registre de surenchères.

    Date

    1820-1926

    Cote

    15 U 130

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre de surenchères.