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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.
Cote
15 U 188
 Date
1893-1924
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.
2

Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).
Cote
15 U 193
 Date
1909-1922
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).
3

1884-1926.
Cote
15 U 205
 Date
1884-1926
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
  • 1884-1926.
4

Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.
Cote
15 U 206
 Date
1821-1926
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.
5

Registres des délibérations du Tribunal.
Cote
15 U 191
 Date
1876-1926
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registres des délibérations du Tribunal.
6

1807-1923.
Cote
15 U 204
 Date
1807-1923
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
  • 1807-1923.
7

1917-1926.
Cote
15 U 127
 Date
1917-1926
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Cahiers des charges et adjudications.
  • 1917-1926.
8

Opérations de la caisse agricole à Rémuzat.
Cote
15 U 228
 Date
1909-1917
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Opérations de la caisse agricole à Rémuzat.
9

1915-1916.
Cote
15 U 125-126
 Date
1915-1916
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Cahiers des charges et adjudications.
  • 1915-1916.
10

Registre de surenchères.
Cote
15 U 130
 Date
1820-1926
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre de surenchères.