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Résultats de la recherche

  • 1

    Janv.-févr., avril-juin 1916.

    Date

    janv.-juin 1916

    Cote

    Up 2099

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-févr., avril-juin 1916.
  • 2

    Janv.-avril, juin, août, oct.-déc. 1917.

    Date

    janv.-déc. 1916

    Cote

    Up 2101

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-avril, juin, août, oct.-déc. 1917.
  • 3

    Dossier Veuve Arnaud.

    Date

    1912-1922

    Cote

    Up 2754

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossier Veuve Arnaud.
  • 4

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 2102

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1918.
  • 5

    Répertoires des jugements et actes du greffe.

    Date

    1884-1914

    Cote

    11 U 37

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Répertoires des jugements et actes du greffe.
  • 6

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    11 U 229

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Cahier des charges et adjudications.
    • 1914.
  • 7

    1917-1921.

    Date

    1917-1921

    Cote

    Up 2018

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements correctionnels.
    • 1917-1921.
  • 8

    Requête du ministère public.

    Date

    1827-1916

    Cote

    11 U 348

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Requête du ministère public.
  • 9

    Répertoire des actes civils et commerciaux servant au greffier.

    Date

    1914.1933

    Cote

    Up 2749

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Répertoire des actes civils et commerciaux servant...
  • 10

    Jugements en requête.

    Date

    1911-1930

    Cote

    Up 2041

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements en requête.
  • 11

    Généralités - État de statistiques et circulaires.

    Date

    1903-1916

    Cote

    10 U 2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, greffe.
    • Généralités - État de statistiques et circulaires.
  • 12

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1912-1916

    Cote

    Up 2633

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements sur requêtes.
  • 13

    Avril-déc. 1914.

    Date

    avril-déc. 1914

    Cote

    Up 2097

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-déc. 1914.
  • 14

    Dépôt d'actes, titres (purges et autres).

    Date

    1880-1926

    Cote

    11U 248/2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Dépôt d'actes, titres (purges et autres).
  • 15

    Janv., mars-juin, août, oct.-déc. 1915.

    Date

    janv.-déc. 1915

    Cote

    Up 2098

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv., mars-juin, août, oct.-déc. 1915.
  • 16

    1916-1919.

    Date

    1916-1919

    Cote

    11 U 230

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Cahier des charges et adjudications.
    • 1916-1919.
  • 17

    Acceptations et renonciations.

    Date

    1915-1919

    Cote

    Up 2125

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Acceptations et renonciations.
  • 18

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1926

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements civils et de commerce.
    • 1914.
  • 19

    1914-1919.

    Date

    1914-1919

    Cote

    Up 1927

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements civils et de commerce.
    • 1914-1919.
  • 20

    1912-1916.

    Date

    1912-1916

    Cote

    Up 2017

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements correctionnels.
    • 1912-1916.
  • 21

    janv.-mars 1914.

    Date

    janv.-mars 1914

    Cote

    Up 2096

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • janv.-mars 1914.
  • 22

    Juillet-déc. 1916.

    Date

    juillet-déc. 1916

    Cote

    Up 2100

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-déc. 1916.
  • 23

    Dépôt de signature des notaires.

    Date

    An XIII-1925

    Cote

    Up 2128

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dépôt de signature des notaires.