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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Janv.-févr., avril-juin 1916.
Cote
Up 2099
 Date
janv.-juin 1916
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Dossiers correctionnels.
  • Janv.-févr., avril-juin 1916.
Résultat n°2

Janv.-avril, juin, août, oct.-déc. 1917.
Cote
Up 2101
 Date
janv.-déc. 1916
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Dossiers correctionnels.
  • Janv.-avril, juin, août, oct.-déc. 1917.
Résultat n°3

Dossier Veuve Arnaud.
Cote
Up 2754
 Date
1912-1922
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Dossier Veuve Arnaud.
Résultat n°4

1918.
Cote
Up 2102
 Date
1918
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Dossiers correctionnels.
  • 1918.
Résultat n°5

Répertoires des jugements et actes du greffe.
Cote
11 U 37
 Date
1884-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Répertoires des jugements et actes du greffe.
Résultat n°6

1914.
Cote
11 U 229
 Date
1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Cahier des charges et adjudications.
  • 1914.
Résultat n°7

1917-1921.
Cote
Up 2018
 Date
1917-1921
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Jugements correctionnels.
  • 1917-1921.
Résultat n°8

Requête du ministère public.
Cote
11 U 348
 Date
1827-1916
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Requête du ministère public.
Résultat n°9

Répertoire des actes civils et commerciaux servant au greffier.
Cote
Up 2749
 Date
1914.1933
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Répertoire des actes civils et commerciaux servant...
Résultat n°10

Jugements en requête.
Cote
Up 2041
 Date
1911-1930
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Jugements en requête.
Résultat n°11

Généralités - État de statistiques et circulaires.
Cote
10 U 2
 Date
1903-1916
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, greffe.
  • Généralités - État de statistiques et circulaires.
Résultat n°12

Jugements sur requêtes.
Cote
Up 2633
 Date
1912-1916
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Jugements sur requêtes.
Résultat n°13

Avril-déc. 1914.
Cote
Up 2097
 Date
avril-déc. 1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Dossiers correctionnels.
  • Avril-déc. 1914.
Résultat n°14

Dépôt d'actes, titres (purges et autres).
Cote
11U 248/2
 Date
1880-1926
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Dépôt d'actes, titres (purges et autres).
Résultat n°15

Janv., mars-juin, août, oct.-déc. 1915.
Cote
Up 2098
 Date
janv.-déc. 1915
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Dossiers correctionnels.
  • Janv., mars-juin, août, oct.-déc. 1915.
Résultat n°16

1916-1919.
Cote
11 U 230
 Date
1916-1919
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Cahier des charges et adjudications.
  • 1916-1919.
Résultat n°17

Acceptations et renonciations.
Cote
Up 2125
 Date
1915-1919
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Acceptations et renonciations.
Résultat n°18

1914.
Cote
Up 1926
 Date
1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Jugements civils et de commerce.
  • 1914.
Résultat n°19

1914-1919.
Cote
Up 1927
 Date
1914-1919
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Jugements civils et de commerce.
  • 1914-1919.
Résultat n°20

1912-1916.
Cote
Up 2017
 Date
1912-1916
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Jugements correctionnels.
  • 1912-1916.