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10 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Affaires avec parties civiles.

    Date

    1906-1931

    Cote

    8 U 90

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Die, correctionnel.
    • Affaires avec parties civiles.
  • 2

    1921-1923, 1926.

    Date

    1921-1926

    Cote

    Up 2090

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • 1921-1923, 1926.
  • 3

    Suppression d’instances judiciaires : arrêtés, délibérations, rapports, correspondance. – Tribunal de Die (1940, 1951), étude d’huissier de Luc-en-Diois (1944), tribunaux cantonaux des baux ruraux de La Motte-Chalancon et Saillans (1958). Projet de réorganisation : délibérations, correspondance (1958-1959).

    Date

    1940-1959

    Cote

    711 W 386

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Justice.
    • Suppression d’instances judiciaires : arrêtés, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 4

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    8 U 86

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Die, correctionnel.
    • Minutes de jugements correctionnels.
    • 1913-1917.
  • 5

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 2088

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • 1917-1918.
  • 6

    1919-1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    Up 2089

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • 1919-1920.
  • 7

    Déclarations d'appel.

    Date

    1855-1925

    Cote

    8 U 92

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Die, correctionnel.
    • Déclarations d'appel.
  • 8

    1918-1920.

    Date

    1918-1920

    Cote

    8 U 87

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Die, correctionnel.
    • Minutes de jugements correctionnels.
    • 1918-1920.
  • 9

    Dossiers correctionnels.

    Date

    mars-juin, oct.-déc. 1918

    Cote

    Up 2129

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers correctionnels.
  • 10

    Jugements civils.

    Date

    1904-1926

    Cote

    Up 2137

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Jugements civils.