Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.
Filtrer les résultats
177 résultats
L'affichage en frise chronologique ne prend pas en compte les notices sans date. Ce mode d'affichage des résultats limite à quatre le nombre de notices par date. Au-delà de quatre, veuillez utiliser les flèches encadrant la notice.
Actes de dépôt des statuts des sociétés civiles professionnelles, des coopératives, des caisses de crédit agricole.
1960-1970
Prestations de serment professionnel.
1960-1965
1960-1970
1961-1971
Consentement à adoption.
Actes de notoriété délivrés par le juge d'instance.
Cessions des rémunérations.
1990
1963
1964-1969
1964
1965
1966-1970
1966
1967-1977
1967-1979
1967
1968
1969
1970
1970-2004
Registre.
1971
1971-1988
1971-1981
1971-1975
1971-1978
1971
1971-1979
1972
1972
1972-1980
Registres Divers (rôles, élections, ordonnances sur requetes, tribunal paritaire des baux ruraux).
1973-1975
1973-1984
1973
1973-1976
1973
1904
1905
1906
1907
1908
1909
1910
1911
1912
1913
1914
1915
1916
1917
1918
1919
1920
1921
1922
1923
1924
1925
1926
1927
1928
1929
1930
1931
1932
1933
1934
1935
1936
1937
1938
1939
1940
1941
1942
1943
1944
1945
1946
1947
1948
1949
1950
1951
1952
1953
1954
1955
1956
1957
1958
1959
1960
1961
1962
1963
1964
1965
1966
1967
1968
1969
1970
1971
1972
1973
1974
1975
1976
1977
1978
1979
1980
1981
1982
1983
1984
1985
1986
1987
1988
1989
1990
1991
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
oct.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
mars
avril
mai
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
1 janvier 1956
1956-1966
1 janvier 1956
1956-1971
1 janvier 1959
1959-1972 (apprentissage).
1 janvier 1959
1959-1964
1 janvier 1959
Minutes des décisions.
1 janvier 1960
1960-1969
1 janvier 1960
1960-1970
1 janvier 1960
Minutes.
1 janvier 1960
Saisies des rémunérations.
1 janvier 1960
Minutes.
1 janvier 1960
Actes de dépôt des statuts des sociétés civiles professionnelles, des coopératives, des caisses de crédit agricole.
1 janvier 1960
1960-1970
1 janvier 1960
Prestations de serment professionnel.
1 janvier 1960
1960-1965
1 janvier 1960
1960-1970
1 janvier 1961
1961-1971
1 janvier 1961
Consentement à adoption.
1 janvier 1961
Actes de notoriété délivrés par le juge d'instance.
1 janvier 1963
Cessions des rémunérations.
1 janvier 1963
1990
1 janvier 1963
1963
1 janvier 1964
1964-1969
1 janvier 1964
1964
1 janvier 1965
1965
1 janvier 1966
1966-1970
1 janvier 1966
1966
1 janvier 1967
1967-1977
1 janvier 1967
1967-1979
1 janvier 1967
1967
1 janvier 1968
1968
1 janvier 1969
1969
1 janvier 1970
1970
1 janvier 1970
1970-2004
1 janvier 1970
Registre.
1 janvier 1971
1971
1 janvier 1971
1971-1988
1 janvier 1971
1971-1981
1 janvier 1971
1971-1975
1 janvier 1971
1971-1978
1 janvier 1971
1971
1 janvier 1971
1971-1979
1 janvier 1972
1972
1 janvier 1972
1972
1 janvier 1972
1972-1980
1 janvier 1972
Registres Divers (rôles, élections, ordonnances sur requetes, tribunal paritaire des baux ruraux).
1 janvier 1973
1973-1975
1 janvier 1973
1973-1984
1 janvier 1973
1973
1 janvier 1973
1973-1976
1 janvier 1973
1973
1956-1971
1 janvier 1956
Previous
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
