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Résultats de la recherche

  • 1

    1918-1924.

    Date

    1918-1924

    Cote

    Up 4247

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Rapports d'experts : enquêtes.
    • 1918-1924.
  • 2

    Référés.

    Date

    1881-1920

    Cote

    Up 4299

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Référés.
  • 3

    Assistance judiciaire.

    Date

    1905-1949

    Cote

    Up 4296

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Assistance judiciaire.
  • 4

    Procès-verbaux de non conciliation.

    Date

    1900-1922

    Cote

    Up 4251

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Procès-verbaux de non conciliation.
  • 5

    Testaments.

    Date

    1898-1919

    Cote

    Up 4285

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Testaments.
  • 6

    1916-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 4260

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Accidents du travail : dossiers.
    • 1916-1918.
  • 7

    Registre d'inscription de diplômes ; registres pour la transcription des commissions, des employés de l'Etat, des commissions des gardes particuliers ; employé de l'octroi ; employés de chemin de fer.

    Date

    1850-1959

    Cote

    Up 4209

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Parquet.
    • Registre d'inscription de diplômes ; registres pour...
  • 8

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4224

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe civil.
    • Jugements sur requêtes.
  • 9

    Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation de serments de professionnels (1878-1959). Enregistrement de congés de magistrat (1856-1958).

    Date

    1856-1959

    Cote

    Up 4210

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Parquet.
    • Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation...
  • 10

    Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.

    Date

    1813-1926

    Cote

    Up 4326

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.
  • 11

    Registre des appels correctionnels entre parties civiles.

    Date

    1896-1934

    Cote

    Up 4303

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe correctionnel.
    • Registre des appels correctionnels entre parties civiles.
  • 12

    Spécimen de timbre et papier timbré.

    Date

    1913-1919

    Cote

    Up 4234

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Spécimen de timbre et papier timbré.
  • 13

    Pupilles de la Nation : jugements.

    Date

    1918

    Cote

    Up 4226

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe civil.
    • Pupilles de la Nation : jugements.
  • 14

    Expropriations : dossiers.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4291

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Expropriations : dossiers.
  • 15

    Vérification d'écriture et inscription de faux.

    Date

    1841-1939

    Cote

    Up 4241

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Vérification d'écriture et inscription de faux.
  • 16

    Nominations de juges de paix et de suppléance.

    Date

    1806-1926

    Cote

    Up 4327

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Nominations de juges de paix et de suppléance.
  • 17

    1906-1914.

    Date

    1906-1914

    Cote

    Up 4246

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Rapports d'experts : enquêtes.
    • 1906-1914.
  • 18

    Réquisition d'ouverture d'ordre et de contributions : nominations et dossiers.

    Date

    1888-1931

    Cote

    Up 4288

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Réquisition d'ouverture d'ordre et de contributions...
  • 19

    Registre de délibérations.

    Date

    1849-1926

    Cote

    Up 4211

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Parquet.
    • Registre de délibérations.
  • 20

    Registre des ordres et distributions.

    Date

    1863-1926

    Cote

    Up 4313

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe correctionnel.
    • Registre des ordres et distributions.