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  1. Résultat n°1

    1918-1924.

    Date

    1918-1924

    Cote

    Up 4247

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Rapports d'experts : enquêtes.
    • 1918-1924.
  2. Résultat n°2

    Référés.

    Date

    1881-1920

    Cote

    Up 4299

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Référés.
  3. Résultat n°3

    Assistance judiciaire.

    Date

    1905-1949

    Cote

    Up 4296

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Assistance judiciaire.
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux de non conciliation.

    Date

    1900-1922

    Cote

    Up 4251

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Procès-verbaux de non conciliation.
  5. Résultat n°5

    Testaments.

    Date

    1898-1919

    Cote

    Up 4285

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Testaments.
  6. Résultat n°6

    1916-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 4260

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Accidents du travail : dossiers.
    • 1916-1918.
  7. Résultat n°7

    Registre d'inscription de diplômes ; registres pour la transcription des commissions, des employés de l'Etat, des commissions des gardes particuliers ; employé de l'octroi ; employés de chemin de fer.

    Date

    1850-1959

    Cote

    Up 4209

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Parquet.
    • Registre d'inscription de diplômes ; registres pour...
  8. Résultat n°8

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4224

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe civil.
    • Jugements sur requêtes.
  9. Résultat n°9

    Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation de serments de professionnels (1878-1959). Enregistrement de congés de magistrat (1856-1958).

    Date

    1856-1959

    Cote

    Up 4210

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Parquet.
    • Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation...
  10. Résultat n°10

    Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.

    Date

    1813-1926

    Cote

    Up 4326

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.
  11. Résultat n°11

    Registre des appels correctionnels entre parties civiles.

    Date

    1896-1934

    Cote

    Up 4303

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe correctionnel.
    • Registre des appels correctionnels entre parties civiles.
  12. Résultat n°12

    Spécimen de timbre et papier timbré.

    Date

    1913-1919

    Cote

    Up 4234

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Spécimen de timbre et papier timbré.
  13. Résultat n°13

    Pupilles de la Nation : jugements.

    Date

    1918

    Cote

    Up 4226

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe civil.
    • Pupilles de la Nation : jugements.
  14. Résultat n°14

    Expropriations : dossiers.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4291

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Expropriations : dossiers.
  15. Résultat n°15

    Vérification d'écriture et inscription de faux.

    Date

    1841-1939

    Cote

    Up 4241

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Vérification d'écriture et inscription de faux.
  16. Résultat n°16

    Nominations de juges de paix et de suppléance.

    Date

    1806-1926

    Cote

    Up 4327

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Nominations de juges de paix et de suppléance.
  17. Résultat n°17

    1906-1914.

    Date

    1906-1914

    Cote

    Up 4246

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Rapports d'experts : enquêtes.
    • 1906-1914.
  18. Résultat n°18

    Réquisition d'ouverture d'ordre et de contributions : nominations et dossiers.

    Date

    1888-1931

    Cote

    Up 4288

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Réquisition d'ouverture d'ordre et de contributions...
  19. Résultat n°19

    Registre de délibérations.

    Date

    1849-1926

    Cote

    Up 4211

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Parquet.
    • Registre de délibérations.
  20. Résultat n°20

    Registre des ordres et distributions.

    Date

    1863-1926

    Cote

    Up 4313

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe correctionnel.
    • Registre des ordres et distributions.
  21. Résultat n°21

    Dépôt de signature de notaires.

    Date

    1806-1925

    Cote

    Up 4235

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Dépôt de signature de notaires.
  22. Résultat n°22

    Registre des dépôts de cahiers des charges et surenchères. Cahiers de charges et adjudications.

    Date

    1899-1926

    Cote

    Up 4242

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Registre des dépôts de cahiers des charges et surenchères....
  23. Résultat n°23

    Envoi en possession.

    Date

    1903-1926

    Cote

    Up 4233

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe civil.
    • Envoi en possession.
  24. Résultat n°24

    1914-1915.

    Date

    1914-1915

    Cote

    Up 4259

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Accidents du travail : dossiers.
    • 1914-1915.
  25. Résultat n°25

    Nomination de notaires.

    Date

    1816-1925

    Cote

    Up 4328

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Nomination de notaires.