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25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1918-1924.
Cote
Up 4247
 Date
1918-1924
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Rapports d'experts : enquêtes.
  • 1918-1924.
Résultat n°2

Référés.
Cote
Up 4299
 Date
1881-1920
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Référés.
Résultat n°3

Assistance judiciaire.
Cote
Up 4296
 Date
1905-1949
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Assistance judiciaire.
Résultat n°4

Procès-verbaux de non conciliation.
Cote
Up 4251
 Date
1900-1922
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Procès-verbaux de non conciliation.
Résultat n°5

Testaments.
Cote
Up 4285
 Date
1898-1919
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Testaments.
Résultat n°6

1916-1918.
Cote
Up 4260
 Date
1916-1918
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1916-1918.
Résultat n°7

Registre d'inscription de diplômes ; registres pour la transcription des commissions, des employés de l'Etat, des commissions des gardes particuliers ; employé de l'octroi ; employés de chemin de fer.
Cote
Up 4209
 Date
1850-1959
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Parquet.
  • Registre d'inscription de diplômes ; registres pour...
Résultat n°8

Jugements sur requêtes.
Cote
Up 4224
 Date
1913-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Greffe civil.
  • Jugements sur requêtes.
Résultat n°9

Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation de serments de professionnels (1878-1959). Enregistrement de congés de magistrat (1856-1958).
Cote
Up 4210
 Date
1856-1959
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Parquet.
  • Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation...
Résultat n°10

Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.
Cote
Up 4326
 Date
1813-1926
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.
Résultat n°11

Registre des appels correctionnels entre parties civiles.
Cote
Up 4303
 Date
1896-1934
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Greffe correctionnel.
  • Registre des appels correctionnels entre parties civiles.
Résultat n°12

Spécimen de timbre et papier timbré.
Cote
Up 4234
 Date
1913-1919
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Spécimen de timbre et papier timbré.
Résultat n°13

Pupilles de la Nation : jugements.
Cote
Up 4226
 Date
1918
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Greffe civil.
  • Pupilles de la Nation : jugements.
Résultat n°14

Expropriations : dossiers.
Cote
Up 4291
 Date
1913-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Expropriations : dossiers.
Résultat n°15

Vérification d'écriture et inscription de faux.
Cote
Up 4241
 Date
1841-1939
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Vérification d'écriture et inscription de faux.
Résultat n°16

Nominations de juges de paix et de suppléance.
Cote
Up 4327
 Date
1806-1926
 Lieu
Dieulefit, Grignan, Marsanne, Montélimar, Pierrelatte, Saint-Paul-trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Nominations de juges de paix et de suppléance.
Résultat n°17

1906-1914.
Cote
Up 4246
 Date
1906-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Rapports d'experts : enquêtes.
  • 1906-1914.
Résultat n°18

Réquisition d'ouverture d'ordre et de contributions : nominations et dossiers.
Cote
Up 4288
 Date
1888-1931
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Réquisition d'ouverture d'ordre et de contributions...
Résultat n°19

Registre de délibérations.
Cote
Up 4211
 Date
1849-1926
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Parquet.
  • Registre de délibérations.
Résultat n°20

Registre des ordres et distributions.
Cote
Up 4313
 Date
1863-1926
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Greffe correctionnel.
  • Registre des ordres et distributions.