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    Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 208

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.
  • 2

    Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.

    Date

    1866-1910

    Cote

    5 K 216

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.
  • 3

    Tulette à Valence.

    Date

    1867-1903

    Cote

    5 K 211

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Tulette à Valence.