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Le Rhône, pont suspendu de Valence, rivières et ruisseaux.

5 K 235

1872-1935

AIX - - Rivières. Drôme : extraction de matériaux, AIX - - Rivières. Drôme : exécution de divers travaux, AOÛSTE - - Rivières. Drôme : construction d'un pont, BONLIEU - - Rivières. Roubion : construction d'un pont, BOURG-DE-PÉAGE - - Rivières. Isère : encombrement sur le chemin de halage, BOURG-LÈS-VALENCE - - Rivières. Rhône : arbres destinés à préserver des inondations, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Rivières. Isère : demande d'annulation d'arrêté, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Rivières. Isère : excédent de poids d'un chargement, CREST - - Rivières. Ruisseau du petit Saint-Jean rectification de son lit, DIE - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, DONZÈRE - - Rivières. Rhône : infraction à la réglementation de la navigation, HAUTERIVES - - Rivières. Galaure : pacage de bétail sur les talus des digues, LIVRON - - Rivières. Drôme : droit de prises d'eau, MONTVENDRE - - Rivières. Ruisseau de Merdari : défaut de repurgement, PIERRELATTE - - Rivières. Rhône : interception du chemin de halage, SAILLANS - - Rivières. Drôme : jet de matériaux, SAILLANS - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Ponts. Passage au trot sur le pont de Saint-Nazaire, SAVASSE - - Rivières. Rhône : transport d'enrochements, occupation de terrains, SAVASSE - - Rivières. Rhône : travaux d'entretien, SUZE-LA-ROUSSE - - Rivières. Lez : construction d'un barrage, TAIN - - Rivières. Rhône : extraction de gravier sur la berge du Rhône, VALENCE - - Rivières. Rhône : pont suspendu (abandon de charette, dételage de chevaux, excédent de chargement, passage au trot, infraction à la circulation), VALENCE - - Rivières. Rhône : arbres destinés à préserver des inondations, VALENCE - - Rivières. Rhône : dommages dus au pilier d'un ancien bac à traille, VALENCE - - Rivières. Rhône : infraction à la réglementation de la navigation, VALENCE - - Rivières. Rhône : pont suspendu (péage), VERCHENY - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, Châtelard, Drôme (rivière), Galaure (digues), Isère (rivière l'), Lez (rivière du), Merdari (ruisseau de), Rhône (fleuve), Roubion (rivière du), Saint-Jean (ruisseau du petit), Saint-Nazaire-en-Royans (pont de), Valence (pont sur le Rhône)

Tain-l'Hermitage à Treschenu.

5 K 210

1879-1923

TAIN - - Bâtiments communaux. Assurance de divers immeubles et mobilier communaux, TAIN - - Eaux. Amélioration du service des eaux à Tain : études de projet, TAIN - - Eaux. Rôle dressé par la ville pour location d'un compteur d'eau, TAIN - - Eaux. Jugement du tribunal civil : droits de transport d'eaux, TAIN - - Électrification. Établissement de pylônes dans une propriété, TAIN - - Propriétés. Ecroulement d'un mur : dommages causés à une propriété, TEYSSIÈRES - - Écoles primaires. Construction d'une maison d'école, TOUCHE (LA) - - Écoles primaires. Maison d'école : rédaction d'un projet, TOUCHE (LA) - - Église. Rédaction d'un projet, TOURRETTES (LES) - - Routes et chemins. Aliénation d'une partie du chemin rural, TOURRETTES (LES) - - Travaux communaux. Rédaction des projets, TRESCHENU - - Bois. Répartition des bois d'affouage, TRESCHENU - - Droits. Revendication de droits de passage de troupeaux, TRESCHENU - - Fontaines. Établissement de fontaines : dommages à des propriétés, TRESCHENU - - Fontaines. Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane, TRESCHENU - - Ponts. Dommages causés à un pont (dus au canal du moulin de MANUEL), TRESCHENU - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine, TRESCHENU - - Propriétés. Revendication de parcelles de terrain, TRESCHENU - - Routes et chemins. Élargissement de route : dommages causés à une propriété, TRESCHENU - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal, Archiane (fontaines d'), Tain (service des eaux), Treschenu