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  1. Résultat n°1

    R.N. 93,R.N.94 , R.N.538.

    Date

    1866-1935

    Cote

    5 K 219

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • R.N. 93,R.N.94 , R.N.538.
  2. Résultat n°2

    Chemins de grande communication n° 11, 12, 13, 14, 15.

    Date

    1866-1920

    Cote

    5 K 224

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins de grande communication n° 11, 12, 13, 14,...
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux, Colonzelle à Lesches-en-Diois.

    Date

    1867-1888

    Cote

    5 K 229

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Colonzelle à Lesches-en-Diois.
  4. Résultat n°4

    Escoulin au Grand-Serre.

    Date

    1868-1922

    Cote

    5 K 188

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Escoulin au Grand-Serre.
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 231

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.
  6. Résultat n°6

    Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M. (ligne Livron-Crest-Die).

    Date

    1869-1898

    Cote

    5 K 249

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux, Bésayes à Cobonne.

    Date

    1869-1912

    Cote

    5 K 228

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Bésayes à Cobonne.
  8. Résultat n°8

    Le Rhône, pont suspendu de Valence, rivières et ruisseaux.

    Date

    1872-1935

    Cote

    5 K 235

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Le Rhône, pont suspendu de Valence, rivières et ruisseaux.
  9. Résultat n°9

    Luc-en-Diois à Marches.

    Date

    1868-1903

    Cote

    5 K 191

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Luc-en-Diois à Marches.
  10. Résultat n°10

    Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35, 37, 40, 42 à 44, 46.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 226

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35,...
  11. Résultat n°11

    Valence.

    Date

    1873-1893

    Cote

    5 K 212

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Valence.
  12. Résultat n°12

    1867-1925 chemins de moyenne communication n° 47 à 51, 54, 55, 59, 62, 65 ; 1866-1894 chemins vicinaux, Allan à Beausemblant.

    Date

    1866-1925

    Cote

    5 K 227

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • 1867-1925 chemins de moyenne communication n° 47 à...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux, Livron à Montguers.

    Date

    1868-1894

    Cote

    5 K 230

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Livron à Montguers.
  14. Résultat n°14

    Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.

    Date

    1866-1911

    Cote

    5 K 206

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.
  15. Résultat n°15

    Montségur à Nyons.

    Date

    1868-1913

    Cote

    5 K 198

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montségur à Nyons.
  16. Résultat n°16

    R.N.7

    Date

    1865-1924

    Cote

    5 K 217

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • R.N.7
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, Rémuzat à Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1866-1922

    Cote

    5 K 232

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Rémuzat à Saint-Paul-Trois-Châteaux.