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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le Rhône, pont suspendu de Valence, rivières et ruisseaux.
Cote
5 K 235
 Date
1872-1935
 Lieu
AIX - - Rivières. Drôme : extraction de matériaux, AIX - - Rivières. Drôme : exécution de divers travaux, AOÛSTE - - Rivières. Drôme : construction d'un pont, BONLIEU - - Rivières. Roubion : construction d'un pont, BOURG-DE-PÉAGE - - Rivières. Isère : encombrement sur le chemin de halage, BOURG-LÈS-VALENCE - - Rivières. Rhône : arbres destinés à préserver des inondations, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Rivières. Isère : demande d'annulation d'arrêté, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Rivières. Isère : excédent de poids d'un chargement, CREST - - Rivières. Ruisseau du petit Saint-Jean rectification de son lit, DIE - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, DONZÈRE - - Rivières. Rhône : infraction à la réglementation de la navigation, HAUTERIVES - - Rivières. Galaure : pacage de bétail sur les talus des digues, LIVRON - - Rivières. Drôme : droit de prises d'eau, MONTVENDRE - - Rivières. Ruisseau de Merdari : défaut de repurgement, PIERRELATTE - - Rivières. Rhône : interception du chemin de halage, SAILLANS - - Rivières. Drôme : jet de matériaux, SAILLANS - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Ponts. Passage au trot sur le pont de Saint-Nazaire, SAVASSE - - Rivières. Rhône : transport d'enrochements, occupation de terrains, SAVASSE - - Rivières. Rhône : travaux d'entretien, SUZE-LA-ROUSSE - - Rivières. Lez : construction d'un barrage, TAIN - - Rivières. Rhône : extraction de gravier sur la berge du Rhône, VALENCE - - Rivières. Rhône : pont suspendu (abandon de charette, dételage de chevaux, excédent de chargement, passage au trot, infraction à la circulation), VALENCE - - Rivières. Rhône : arbres destinés à préserver des inondations, VALENCE - - Rivières. Rhône : dommages dus au pilier d'un ancien bac à traille, VALENCE - - Rivières. Rhône : infraction à la réglementation de la navigation, VALENCE - - Rivières. Rhône : pont suspendu (péage), VERCHENY - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, Châtelard, Drôme (rivière), Galaure (digues), Isère (rivière l'), Lez (rivière du), Merdari (ruisseau de), Rhône (fleuve), Roubion (rivière du), Saint-Jean (ruisseau du petit), Saint-Nazaire-en-Royans (pont de), Valence (pont sur le Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Le Rhône, pont suspendu de Valence, rivières et ruisseaux.
Résultat n°2

Le Rhône.
Cote
5 K 234
 Date
1866-1888
 Lieu
BOURG-LÈS-VALENCE - - Rivières. Rhône : extraction de sable à une distance prohibée, BOURG-LÈS-VALENCE - - Rivières. Rhône : exhaussement du quai, COUCOURDE (LA) - - Rivières. Rhône : établissement d'un remblai sur le fleuve, ÉTOILE - - Rhône : coupe de bois dans le lit du Rhône, MERCUROL - - Rivières. Rhône : endiguement. Dommages à une propriété, SAULCE - - Rivières. Rhône : travaux pour amélioration de la navigation, SAVASSE - - Rivières. Rhône : construction de la digue de la Galée, SAVASSE - - Rivières. Rhône : digue de Derbières, demande d'indemnité, SAVASSE - - Rivières. Rhône : dépôt de débris de chaux provenant d'usine, SAVASSE - - Rivières. Rhône : coupe d'oserais sur le gravier de la Recouvra, SERVES - - Rivières. Rhône : dragages sur le Rhône, SERVES - - Rivières. Rhône : travaux d'amélioration (demande d'indemnité), SERVES - - Rivières. Rhône : remorque des bateaux de la Compagnie Générale de Navigation, Derbières (digue de), Galée (digue de la), Recouvra (la), Rhône (fleuve)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Le Rhône.