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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1913-1916

    Cote

    5 K 240

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1913-1916
  2. Résultat n°2

    1881-1884

    Cote

    5 K 241

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicat des digues d'Allex.
    • 1881-1884
  3. Résultat n°3

    1865-1881

    Cote

    5 K 240

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicat des digues d'Allex.
    • 1865-1881
  4. Résultat n°4

    1867-1910

    Cote

    5 K 242

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1867-1910
  5. Résultat n°5

    1873-1922

    Cote

    5 K 241

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1873-1922
  6. Résultat n°6

    1865-1921

    Cote

    5 K 243

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1865-1921