| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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Cote 5 K 241
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Date- |
Lieu
BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : construction, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : cotisation au syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : classement de terrains pour taxe, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre rôle du syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe du syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe sur une maison non construite, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : travaux de défense par la commission, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Demande de décharge de taxe d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Réclamation contre taxe de repurgement, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Canaux. Bas canal de Bellante : taxe du syndicat d'arrosage, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : taxes du syndicat de la Véore, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Ruisseaux de Bouloussard : envasement de ruisseaux, VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, Allex (digues d'), Bellante (canal de), Bouloussard (ruisseau de), Mas des Grands Près (digue du), Véore (digues de la)
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Type de document - | |
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Cote 5 K 242
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Date- |
Lieu
CREST - - Canaux. Canal de Malastre : élection de la Commission syndicale, CREST - - Canaux. Canal des usines de Crest : procès LAMBERT (partage d'eau), DIE - - Digues. Digue du Perrier : association syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Travaux pour constitution définitive du syndicat des Lones, ÉTOILE - - Digues. Défense des rives du Rhône à Étoile : taxe du syndicat, GRÂNE - - Canaux. Syndicat du canal des Moulins : taxes, GRÂNE - - Digues. Digues de Grenette : redevance du syndicat, GRÂNE - - Digues. Digues de Grenette : repurgement du canal, LORIOL - - Digues. Syndicat des Digues de la Drôme : construction des digues, Crest (canal des usines de), Drôme (syndicat des digues de la), Étoile (syndicat de défense des rives du Rhône), Grenette (digues de), Lones (syndicat des), Malastre (canal de), Moulins (syndicat du canal des), Perrier (digue du), Rhône (syndicat de défense des rives du)
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Type de document - | |
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3
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Cote 5 K 241
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Date- |
Lieu
BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : construction, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : cotisation au syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : classement de terrains pour taxe, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre rôle du syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe du syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe sur une maison non construite, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : travaux de défense par la commission, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Demande de décharge de taxe d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Réclamation contre taxe de repurgement, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Canaux. Bas canal de Bellante : taxe du syndicat d'arrosage, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : taxes du syndicat de la Véore, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Ruisseaux de Bouloussard : envasement de ruisseaux, VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, Allex (digues d'), Bellante (canal de), Bouloussard (ruisseau de), Mas des Grands Près (digue du), Véore (digues de la)
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4
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Cote 5 K 243
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Date- |
Lieu
BOUCHET - - Canaux. Syndicat des Ramières à Tulette, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Syndicat de la Berre : redevance, LORIOL - - Digues. Syndicat des Digues de la Drôme : construction des digues, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Digues. Protestations contre le syndicat de défense de Mirabel-Rieu, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Digues. Protestations contre le syndicat des Ramières, MOLLANS - - Digues. Syndicat de la Jonche : élection de syndics : 7 avril 1907, MOLLANS - - Digues. Syndicat du ruisseau d'Anary, MONTÉLIMAR - - Digues. Syndicat des Digues des Grèzes : redevances, MONTÉLIMAR - - Digues. Syndicat des Paluds : redevances, PIÉGROS - - Canaux. Syndicat du Canal Souvion-la-Clastre :, PIERRELATTE - - Canaux. Syndicat de la Basse-Berre : élection de syndics, PONET-SAINT-AUBAN - - Digues. Syndicat des Fourches : redevance, SAINT-MAURICE - - Digues. Syndicat des Ramières : travaux d'endiguement de l'Eygues, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Torrent de la Roubine : travaux de curage et réparations, SAINT-RESTITUT - - Digues. Syndicat des Paluds à Suze-la-Rousse, SAINT-VALLIER - - Digues. Syndicat du Chemin de Champis : redevance, SAULCE - - Digues. Syndicat des digues de Gazavel : redevance, SAUZET - - Digues. Digues du Roubion à Sauzet : travaux de construction, VINSOBRES - - Digues. Syndicat des Hautes-Rives : redevance, VINSOBRES - - Digues. Syndicat du Canal du Bout du Rieu : taxe d'arrosage, VINSOBRES - - Digues. Syndicat des Paluds et Barniers : classement des terrains, Anary (syndicat du ruisseau d'), Barniers (syndicat des), Berre (syndicat de la), Champis (syndicat du chemin de), Drôme (syndicat des digues de la), Fourches (syndicat des), Gazavel (syndicat des digues de), Grèzes (syndicat des digues des), Hautes-Rives (syndicat des), Jonche (syndicat de la), Mirabel-Rieu (syndicat de défense de), Paluds (syndicat des), Ramières (syndicat des), Rieu (syndicat du canal du bout du), Roubion (digues du), Sauzet (digues du Roubion), Souvion-la-Clastre (syndicat du canal), Suze-la-Rousse, Tulette
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