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Résultats de la recherche

  • 1

    1913-1916

    Cote

    5 K 240

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1913-1916
  • 2

    1881-1884

    Cote

    5 K 241

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicat des digues d'Allex.
    • 1881-1884
  • 3

    1865-1881

    Cote

    5 K 240

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicat des digues d'Allex.
    • 1865-1881
  • 4

    1873-1922

    Cote

    5 K 241

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1873-1922