| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
1
|
|
Cote 5 K 240
|
Date- |
Lieu
ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : construction des digues, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : sommes dues par le syndicat, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : refus de paiement de cotisations, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : gestion de la commission syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordements du torrent des Echaravelles, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, Allex (digues d'), Echaravelles (torrent des), Pierrelatte (canal de)
|
Type de document - | |
|
||||||
|
2
|
|
Cote 5 K 241
|
Date- |
Lieu
BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : construction, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : cotisation au syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : classement de terrains pour taxe, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre rôle du syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe du syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe sur une maison non construite, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : travaux de défense par la commission, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Demande de décharge de taxe d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Réclamation contre taxe de repurgement, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Canaux. Bas canal de Bellante : taxe du syndicat d'arrosage, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : taxes du syndicat de la Véore, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Ruisseaux de Bouloussard : envasement de ruisseaux, VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, Allex (digues d'), Bellante (canal de), Bouloussard (ruisseau de), Mas des Grands Près (digue du), Véore (digues de la)
|
Type de document - | |
|
||||||
|
3
|
|
Cote 5 K 240
|
Date- |
Lieu
ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : construction des digues, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : sommes dues par le syndicat, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : refus de paiement de cotisations, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : gestion de la commission syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordements du torrent des Echaravelles, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, Allex (digues d'), Echaravelles (torrent des), Pierrelatte (canal de)
|
Type de document - | |
|
||||||
|
4
|
|
Cote 5 K 241
|
Date- |
Lieu
BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : construction, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : cotisation au syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : classement de terrains pour taxe, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre rôle du syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe du syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe sur une maison non construite, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : travaux de défense par la commission, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Demande de décharge de taxe d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Réclamation contre taxe de repurgement, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Canaux. Bas canal de Bellante : taxe du syndicat d'arrosage, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : taxes du syndicat de la Véore, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Ruisseaux de Bouloussard : envasement de ruisseaux, VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, Allex (digues d'), Bellante (canal de), Bouloussard (ruisseau de), Mas des Grands Près (digue du), Véore (digues de la)
|
Type de document - | |
|
||||||