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Chemins vicinaux, Colonzelle à Lesches-en-Diois.

5 K 229

1867-1888

CHAMARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : construction d'un pont sur le Lez, COLONZELLE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : construction d'un pont sur le Lez, CREST - - Routes et chemins. Chemin vicinal revendication de propriété du chemin, CREST - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 47 échange de terrains : rectification du chemin, CREST - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 25 exhaussement d'un mur sans autorisation, CREYERS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : terrain cédé pour la construction du chemin, CROZES - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 8 : démolition d'un mur, DIE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : empiétement sur chemin : exhaussement d'un mur, DIEULEFIT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 8 : trottoir indûment établi devant sa maison, DONZÈRE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 23 : réparations du chemin, ÉCHEVIS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction d'un pont sur la Vernaison, ÉPINOUZE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : incorporation de terrain, ESPENEL - - Chemin vicinal : incorporation de terrains au chemin, ÉTOILE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : dépôt de remblais gênant la circulation de l'eau, ÉTOILE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation de terrain, ÉTOILE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux de rectification du chemin, EURRE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 16 : chemin prolongé dans sa propriété, FAY - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : usurpation de terrain, FIANCEY - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : rectification et élargissement du chemin, GLANDAGE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : déplacement de bassins d'une fontaine, GLANDAGE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction d'un pont sur le ruisseau de Guimone, GLANDAGE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : empiétement du chemin limitant une propriété, GLANDAGE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : dépôt de terres et graviers sur le chemin, LACHAU - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : usurpation (construction d'un mur de clôture), LARNAGE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : usurpation de terrain, LAUPIE (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction d'un pont sur le Roubion, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction du chemin, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : travaux de réfection, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 37 : construction du chemin, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 39 : incorporation de terrain au chemin, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 39 : élargissement du chemin, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : travaux d'élargissement, LESCHES - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 37 : travaux d'élargissement du chemin, Guimone (ruisseau de), Lez (pont sur le), Roubion (pont sur le), Vernaison (pont sur la)

1867-1925 chemins de moyenne communication n° 47 à 51, 54, 55, 59, 62, 65 ; 1866-1894 chemins vicinaux, Allan à Beausemblant.

5 K 227

1866-1925

ALLAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation, AMBONIL - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : élargissement, ANCÔNE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : travaux exécutés, ANNEYRON - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction d'un trottoir sans autorisation, ARTHEMONAY - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 55 : travaux exécutés, AUBRES - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 4 : indemnité de terrain et dommages, AUCELON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : reconstruction d'une passerelle, BALLONS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : élargissement, BARNAVE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction d'un mur sans autorisation, BÂTIE-CREMEZIN (LA) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 50 : souscription volontaire, BÂTIE-ROLLAND (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction d'un pont sur le Jabron, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal : indemnité de terrain, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 13 : construction d'un mur sans autorisation, BEAUREGARD-BARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal : indemnité de terrain, BEAUREGARD-BARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : construction d'une palissade, BEAUREGARD-BARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation, BEAURIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 50 : demande d'indemnité de terrain, BEAUSEMBLANT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : indemnité de terrain, BOULC - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 48 : démolition d'un immeuble menaçant ruine, CHÂTEAUDOUBLE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 54 : empiétement sur les talus, COMBOVIN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 54 : terrain incorporé au chemin, FOURCINET - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 50 : dommages occasionnés par la réfection, MARCHES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 49 : élargissement du chemin, MÉRINDOL - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 47 : terrain cédé, MONTBRUN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 59 : terrain cédé, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 65 : terrain à incorporer, MOTTE-FANJAS (LA) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 51 : dommages, PROPIAC - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 47 : terrain incorporé au chemin, RÉMUZAT - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 62 : terrain cédé, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 59 : terrain cédé, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 51 : contestation sur les travaux, Jabron (pont sur le)