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  • 1

    Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 208

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.
  • 2

    Chemins vicinaux, Saint-Restitut à Verclause.

    Date

    1866-1901

    Cote

    5 K 233

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Saint-Restitut à Verclause.
  • 3

    Chemins vicinaux, Colonzelle à Lesches-en-Diois.

    Date

    1867-1888

    Cote

    5 K 229

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Colonzelle à Lesches-en-Diois.
  • 4

    Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 231

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.
  • 5

    Chemins vicinaux, Bésayes à Cobonne.

    Date

    1869-1912

    Cote

    5 K 228

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Bésayes à Cobonne.
  • 6

    Luc-en-Diois à Marches.

    Date

    1868-1903

    Cote

    5 K 191

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Luc-en-Diois à Marches.
  • 7

    Ambonil à Aurel.

    Date

    1867-1912

    Cote

    5 K 179

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Ambonil à Aurel.
  • 8

    Tulette à Valence.

    Date

    1867-1903

    Cote

    5 K 211

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Tulette à Valence.
  • 9

    1867-1925 chemins de moyenne communication n° 47 à 51, 54, 55, 59, 62, 65 ; 1866-1894 chemins vicinaux, Allan à Beausemblant.

    Date

    1866-1925

    Cote

    5 K 227

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • 1867-1925 chemins de moyenne communication n° 47 à...
  • 10

    Chemins vicinaux, Livron à Montguers.

    Date

    1868-1894

    Cote

    5 K 230

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Livron à Montguers.
  • 11

    1868-1893

    Cote

    5 K 267

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Divers.
    • 1868-1893
  • 12

    Saint-Nazaire-en-Royans.

    Date

    1879-1902

    Cote

    5 K 207

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Nazaire-en-Royans.
  • 13

    Nyons à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Nyons à Le Poët-en-Percip.
  • 14

    Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.

    Date

    1873-1912

    Cote

    5 K 184

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.
  • 15

    Le Poët-Sigillat à Rochefort-Samson.

    Date

    1869-1903

    Cote

    5 K 200

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Le Poët-Sigillat à Rochefort-Samson.
  • 16

    Chemins vicinaux, Rémuzat à Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1866-1922

    Cote

    5 K 232

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Rémuzat à Saint-Paul-Trois-Châteaux.