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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux, Saint-Restitut à Verclause.
Cote
5 K 233
 Date
1866-1901
 Lieu
ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 15 : empiétement sur le chemin, SAINT-RESTITUT - - Fontaines. Usurpation d'une fontaine publique, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal : conduite d'eau supprimée, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : empiétement sur chemin, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : dégradations par transports de matériaux, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction du chemin, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : établissement d'une conduite de fontaine, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction du chemin, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : amélioration du chemin, SAINT-SORLIN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 11 : travaux exécutés sur chemin, SAINT-THOMAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 11 : passage du chemin dans une propriété, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction du chemin de l'école de filles, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Chemin vicinal : vente d'un terrain, SALLES - - Routes et chemins. Chemin vicinal : revendication de propriété, SAUZET - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, SAVASSE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction d'une digue sur le Rhône à Derbières, SAVASSE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : revendication de propriété du chemin, SERVES - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : exploitation de carrières, TAIN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : usurpation du sol, TAULIGNAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal : exhaussement de la voie, TERSANNE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : exhaussement du chemin, TRESCHENU - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, TRESCHENU - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 20 : construction du chemin, TRESCHENU - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : rectification du chemin, VALAURIE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : rectification du chemin. Terrain cédé, VALDRÔME - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : rectification du chemin, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation de terrain, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 82 : revendication de propriété d'un terrain, VALOUSE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : construction du chemin, Derbières (digue de), Rhône (digue sur le), Valence
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Routes et chemins.
  • Chemins vicinaux, Saint-Restitut à Verclause.
Résultat n°2

Tain-l'Hermitage à Treschenu.
Cote
5 K 210
 Date
1879-1923
 Lieu
TAIN - - Bâtiments communaux. Assurance de divers immeubles et mobilier communaux, TAIN - - Eaux. Amélioration du service des eaux à Tain : études de projet, TAIN - - Eaux. Rôle dressé par la ville pour location d'un compteur d'eau, TAIN - - Eaux. Jugement du tribunal civil : droits de transport d'eaux, TAIN - - Électrification. Établissement de pylônes dans une propriété, TAIN - - Propriétés. Ecroulement d'un mur : dommages causés à une propriété, TEYSSIÈRES - - Écoles primaires. Construction d'une maison d'école, TOUCHE (LA) - - Écoles primaires. Maison d'école : rédaction d'un projet, TOUCHE (LA) - - Église. Rédaction d'un projet, TOURRETTES (LES) - - Routes et chemins. Aliénation d'une partie du chemin rural, TOURRETTES (LES) - - Travaux communaux. Rédaction des projets, TRESCHENU - - Bois. Répartition des bois d'affouage, TRESCHENU - - Droits. Revendication de droits de passage de troupeaux, TRESCHENU - - Fontaines. Établissement de fontaines : dommages à des propriétés, TRESCHENU - - Fontaines. Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane, TRESCHENU - - Ponts. Dommages causés à un pont (dus au canal du moulin de MANUEL), TRESCHENU - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine, TRESCHENU - - Propriétés. Revendication de parcelles de terrain, TRESCHENU - - Routes et chemins. Élargissement de route : dommages causés à une propriété, TRESCHENU - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal, Archiane (fontaines d'), Tain (service des eaux), Treschenu
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Tain-l'Hermitage à Treschenu.