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Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.

5 K 208

1867-1924

SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Biens communaux. Procès-verbal contre JEY Auguste fermier du Mandement, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Biens communaux. Bail à ferme des pâturages et droits de pacage, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Propriétés. Demande de résiliation de bail et de dommages-intérêts, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Travaux communaux. Travaux de maçonnerie au Mandement, SAINT-PANTALÉON - - Écoles primaires. Construction d'une maison d'école, SAINT-PAUL-LÈS-ROMANS - - Écoles primaires. Agrandissement de l'école de filles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Éclairage public. Éclairage électrique de la commune, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Police administrative. Demande de réouverture d'un débit de boissons, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Travaux communaux. Travaux et fournitures diverses, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Écoles primaires. Construction d'une maison d'école, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Propriétés. Contestation de propriété d'un chemin, SAINT-RESTITUT - - Biens communaux. Demande en bornage de terrains communaux, SAINT-RESTITUT - - Comptabilité communale. Demande en paiement de frais d'expertise, SAINT-RESTITUT - - Fontaines. Droit de propriété sur une fontaine, SAINT-RESTITUT - - Propriétés. Contestation de propriété, SAINT-RESTITUT - - Propriétés. Demande de bornage de propriété, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Préjudice dû à des travaux sur chemin vicinal, SAINT-RESTITUT - - Sources. Contestation de propriété d'une source, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Propriétés. Revendication de propriété d'un terrain, SAINT-SORLIN - - Poids public. Bail de poids publics, SAINT-SORLIN - - Propriétés. Partage de biens indivis, SAINT-SORLIN - - Propriétés. Plantations de mûriers : obstacle à la circulation, SAINT-SORLIN - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal, SAINT-SORLIN - - Urinoirs. Construction d'un urinoir à proximité d'une propriété, SAINT-UZE - - Écoles primaires. Eaux pluviales de la maison d'école sur une propriété, SAINT-UZE - - Écoles primaires. Projet de maison d'école, SAINT-VALLIER - - Biens communaux. Cession d'immeuble à la commune, SAINT-VALLIER - - Expropriation. Expropriations pour agrandissement de la place du marché, SAINT-VALLIER - - Expropriation. Jugement d'expropriation : recours en cassation, SAINT-VALLIER - - Expropriation. Jugement d'expropriation, SAINT-VALLIER - - Procès. CHABRILLAN contre ROZAND : contestation de propriété, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Construction d'un chemin : dommages causés à une propriété, SAINT-VALLIER - - Voirie urbaine. Agrandissement de la place du marché : dommages à une maison

Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.

5 K 231

1866-1923

MONTMEYRAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : exhaussement de la chaussée dû à des travaux, MONTMEYRAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 13 : établissement d'une conduite de fontaine, MONTMEYRAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : usurpation de terrain, MONTRÉAL - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : rectification du chemin, MONTSÉGUR - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 22 : revendication de propriété, MORAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : incorporation de terrain au chemin, MORAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : élargissement du chemin, MORAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : rectification du chemin, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 35 : incorporation de terrain au chemin, MOTTE-FANJAS (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : usurpation de terrain, MOURS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : exhaussement de la chaussée dû à des travaux, MUREILS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction d'un pont sur la Galaure, NYONS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : éboulement dû à une excavation, PARNANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 6 : usurpation, PARNANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 9 : rectification du chemin (opposition POUCHELON), PENNE (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction du chemin, PLAISIANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction du chemin et démolition d'un viaduc, PLAISIANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 6 : construction du chemin, PLAISIANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 22 : rectification du chemin, PLAISIANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrains au chemin, POËT-SIGILLAT (LE) - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, PONSAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction du chemin, PONSAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : incorporation de terrain et exhaussement du chemin, PONT-DE-BARRET - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction d'un pont sur le ravin de Riosset, PORTES-EN-VALDAINE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 8 : construction d'un pont sur le Jabron, PROPIAC - - Routes et chemins. Chemin vicinal : revendication de propriété d'un fossé, PROPIAC - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 47 : rectification du chemin, PROPIAC - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 47 : incorporation de terrain au chemin, REILHANETTE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : abaissement du sol lors de sa construction, REILHANETTE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : incorporation de terrain au chemin, Galaure (pont sur la), Jabron (pont sur le), Riosset (pont sur le ravin de)

Valence.

5 K 212

1873-1893

VALENCE - - Abattoir. Abattoirs et droits d'abats, VALENCE - - Accidents. Accident dû à un trou creusé sur une place par la ville, VALENCE - - Accidents. Accident dû à un employé de la mairie, VALENCE - - Accidents. Accident dû à des travaux sur un chemin vicinal, VALENCE - - Accidents. Accident de travail, VALENCE - - Affaires communales. Travaux exécutés pour le compte de la commune, VALENCE - - Bâtiments communaux. Travaux d'entretien de bâtiments communaux, VALENCE - - Biens communaux. Location de terrains à la commune : bail expiré, VALENCE - - Canaux. Frais de curage des canaux de Valence, VALENCE - - Canaux. Repurgement du canal du Charran, VALENCE - - Canaux. Travaux de repurgement du canal des Contents, VALENCE - - Dons et legs. Legs Veuve CLEMENT au Musée de Valence, VALENCE - - Eaux. Établissement d'une bouche d'eau : détérioration de murs, VALENCE - - Éclairage public. Éclairage au gaz de la commune : fournitures et travaux, VALENCE - - Éclairage public. Éclairage au gaz de la commune : travaux de canalisation, VALENCE - - Écoles primaires. École : abaissement de la cour, construction d'une fosse d'aisance, VALENCE - - Écoles primaires. Maison d'école de garçons : projet de construction, VALENCE - - Fontaines. Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété, VALENCE - - Gaz. Travaux divers, VALENCE - - Gaz. Fournitures de charbon à l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Incendie à l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Mise en état et agrandissement de l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : construction, VALENCE - - Hangar. Construction de hangar non conforme au cahier des charges, VALENCE - - Personnel. Licenciement du demandeur sans préavis, VALENCE - - Poids public. Adjudication du poids public de Valence, VALENCE - - Poids public. Ferme de droits de pesage : mauvais état des poids à bascule, VALENCE - - Ponts. Projet de construction d'une passerelle, VALENCE - - Procès. PRAL contre demandeur : revendication de terrain, VALENCE - - Propriétés. Décision municipale ordonnant la démolition d'une maison, VALENCE - - Routes et chemins. Cession de terrain à la commune pour voie publique, VALENCE - - Routes et chemins. Élargissement d'un chemin vicinal : vente de terrain à la commune, VALENCE - - Routes et chemins. Travaux d'exhaussement de chemin : dommages à une propriété, VALENCE - - Taxes. Redevances pour droits d'amarrage sur les bateaux à vapeur, VALENCE - - Théâtre. Divers travaux effectués au café du Théâtre de Valence, VALENCE - - Voirie urbaine. Travaux sur voie publique : dommages à des propriétés, Charran (canal du), Contents (canal des), Valence, Valence (canaux de), Valence (musée), Valence (poids public), Valence (théâtre), Valence (usine à gaz)