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1867-1894 chemins de grande communication n° 17 à 22 ; 1866-1894 chemins de moyenne communication n° 3, 6, 9, 10, 12 à 18.

5 K 225

1866-1894

ALIXAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 18 ; réparations de dommages dus à la pose de conduites d'eau, ALIXAN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : réparations de dommages dus à la pose de conduites d'eau, BEAUFORT - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : encombrement de voie publique, BOUVIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : fossé creusé à travers le chemin, BOUVIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : établissement du chemin, CHAFFAL (LE) - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : travaux à une maison, CHARMES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 17 : terrain cédé pour relier le chemin, CHARMES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 21 : élargissement du chemin, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 17 : excédent de poids d'un chargement, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 17 : engagement de voiture sur le pont, CHAVANNES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 15 : élargissement d'un chemin d'embranchement, CHAVANNES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 15 : élargissement du chemin, CLÉRIEUX - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 14 : blessure due à un éclat de pierres, CLÉRIEUX - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 14 : excédent de poids d'un chargement, EYGALIERS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 22 : terrain cédé incorporé au chemin, LUC-EN-DIOIS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 19 : rectification du chemin, LUC-EN-DIOIS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 19 : travaux exécutés, MENGLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 19 : établissement du chemin, MENGLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 19 : revendication de propriété d'un trésor, MENGLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 19 : jugement (revendication de propriété), MONTSÉGUR - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 17 : adjudication des travaux à Montségur, PEYRUS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 18 : élargissement et exhaussement du chemin, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 18 : encombrement de voie publique, PLAN-DE-BAIX - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : terrain cédé incorporé au chemin, RATIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 9 : établissement du chemin, REILHANETTE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 22 : terrain cédé incorporé au chemin, ROCHEGUDE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 17 : terrain incorporé pour élargissement, ROCHEGUDE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 17 : élargissement du chemin, ROUSSIEUX - - Routes et CHEMINS. Chemin de moyenne communication n° 16 : rectification et ouverture du chemin, ROYNAC - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 13 : terrain cédé incorporé au chemin, SAINT-AVIT - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 9 : établissement du chemin, SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 12 : dépôt de débris de carrière sur une partie du chemin et le fossé, SAINT-FERRÉOL - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : terrain cédé incorporé au chemin, SAINT-FERRÉOL - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : nouveau tracé du chemin, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : réparation à une maison, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : construction d'une maison, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 3 : dégradations par une chute de bois exploités, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 3 : usurpation du sol (construction d'un abri), SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 18 : réparations de dommages dus à la pose d'une conduite d'eau, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 3 : abaissement de la voie, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 3 : détournement du ravin du Bar, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 3 : construction d'un mur, SOLÉRIEUX - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 21 : rectification du chemin, SOLÉRIEUX - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 21 : terrain cédé incorporé au chemin, SUZE-LA-ROUSSE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 17 : terrain cédé incorporé au chemin, VALDRÔME - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 6 : terrain cédé incorporé au chemin, VALDRÔME - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 6 : élargissement du chemin, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 18 : réparations de dommages dus à la pose de conduite d'eau, VESC - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : incorporation de terrains au chemin, Bar (ravin du), Montségur

Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35, 37, 40, 42 à 44, 46.

5 K 226

1866-1923

ALBON - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 22 : élargissement du chemin, BARRET-DE-LIOURE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 46 : construction du chemin, BOUVIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 35 : immeuble menaçant ruine, CHARPEY - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 25 : incorporation de terrain au chemin, CHARPEY - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 25 : réfection et élargissement du chemin, CHÂTEAUDOUBLE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : affaissement de ponceaux, CHÂTEAUDOUBLE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : élargissement du chemin, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : usurpation de terrain, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 44 : construction du chemin, CONDORCET - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 30 : incorporation de terrains au chemin, ESPENEL - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 35 : terrains incorporés par expropriation, GRAND-SERRE (LE) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 37 : construction d'un pont, HAUTERIVES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 21 : abattage de plantations dans les talus, HOSTUN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 25 : terrains cédés incorporés au chemin, MENGLON - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 40 : rectification du chemin, MONTBRUN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n°46 : incorporation de terrain au chemin, MONTJOUX - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 30 : incorporation de terrains au chemin, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 20 : terrain cédé incorporé au chemin, RECOUBEAU - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 40 : rectification du chemin, RECOUBEAU - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 40 : terrain incorporé au chemin, SAINT-BENOÎT - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 35 : terrains incorporés au chemin, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : escavation dans une propriété, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : construction du chemin, UPIE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 42 : construction du chemin, Chaillard (pont de)