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1867-1894 chemins de grande communication n° 17 à 22 ; 1866-1894 chemins de moyenne communication n° 3, 6, 9, 10, 12 à 18.

5 K 225

1866-1894

ALIXAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 18 ; réparations de dommages dus à la pose de conduites d'eau, ALIXAN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : réparations de dommages dus à la pose de conduites d'eau, BEAUFORT - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : encombrement de voie publique, BOUVIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : fossé creusé à travers le chemin, BOUVIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : établissement du chemin, CHAFFAL (LE) - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : travaux à une maison, CHARMES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 17 : terrain cédé pour relier le chemin, CHARMES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 21 : élargissement du chemin, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 17 : excédent de poids d'un chargement, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 17 : engagement de voiture sur le pont, CHAVANNES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 15 : élargissement d'un chemin d'embranchement, CHAVANNES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 15 : élargissement du chemin, CLÉRIEUX - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 14 : blessure due à un éclat de pierres, CLÉRIEUX - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 14 : excédent de poids d'un chargement, EYGALIERS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 22 : terrain cédé incorporé au chemin, LUC-EN-DIOIS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 19 : rectification du chemin, LUC-EN-DIOIS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 19 : travaux exécutés, MENGLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 19 : établissement du chemin, MENGLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 19 : revendication de propriété d'un trésor, MENGLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 19 : jugement (revendication de propriété), MONTSÉGUR - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 17 : adjudication des travaux à Montségur, PEYRUS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 18 : élargissement et exhaussement du chemin, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 18 : encombrement de voie publique, PLAN-DE-BAIX - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : terrain cédé incorporé au chemin, RATIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 9 : établissement du chemin, REILHANETTE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 22 : terrain cédé incorporé au chemin, ROCHEGUDE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 17 : terrain incorporé pour élargissement, ROCHEGUDE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 17 : élargissement du chemin, ROUSSIEUX - - Routes et CHEMINS. Chemin de moyenne communication n° 16 : rectification et ouverture du chemin, ROYNAC - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 13 : terrain cédé incorporé au chemin, SAINT-AVIT - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 9 : établissement du chemin, SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 12 : dépôt de débris de carrière sur une partie du chemin et le fossé, SAINT-FERRÉOL - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : terrain cédé incorporé au chemin, SAINT-FERRÉOL - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : nouveau tracé du chemin, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : réparation à une maison, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : construction d'une maison, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 3 : dégradations par une chute de bois exploités, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 3 : usurpation du sol (construction d'un abri), SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 18 : réparations de dommages dus à la pose d'une conduite d'eau, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 3 : abaissement de la voie, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 3 : détournement du ravin du Bar, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 3 : construction d'un mur, SOLÉRIEUX - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 21 : rectification du chemin, SOLÉRIEUX - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 21 : terrain cédé incorporé au chemin, SUZE-LA-ROUSSE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 17 : terrain cédé incorporé au chemin, VALDRÔME - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 6 : terrain cédé incorporé au chemin, VALDRÔME - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 6 : élargissement du chemin, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 18 : réparations de dommages dus à la pose de conduite d'eau, VESC - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 20 : incorporation de terrains au chemin, Bar (ravin du), Montségur

Chemins de grande communication n° 11, 12, 13, 14, 15.

5 K 224

1866-1920

BELLEGARDE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : détérioration d'un poteau téléphonique, BUIS-LES-BARONNIES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : reconstruction de la digue sur l'Ouvèze, BUIS-LES-BARONNIES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : élargissement du passage du Brieux, CORNILLAC - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : construction d'un pont sur le torrent de Cornillac, CORNILLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : construction d'une palissade, CORNILLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : construction d'un pont sur l'Oulle, CURNIER - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : construction d'un bâtiment, CURNIER - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : reconstruction du pont sur l'Aygues, CURNIER - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : construction d'un pont sur l'Aygues, DIEULEFIT - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 12 : rectification du chemin, ESTABLET - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : construction du chemin, ESTABLET - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : vente de terrain incorporé au chemin, LABOREL - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : usurpation de voie publique, MÉVOUILLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : usurpation de terrain, MONTAUBAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : dégâts par les eaux pluviales d'un aqueduc, MONTAUBAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : rectification du chemin, ROTTIER - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : dépôt illicite de déblais et détritus, ROTTIER - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : vente de terrain incorporé au chemin, SAINT-AUBAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : réparation des conduites des fontaines, SAINT-FERRÉOL - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : établissement du chemin, SAINTE-EUPHÉMIE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : terrain cédé pour incorporation, SAOÛ - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 12 : usurpation de sol, SÉDERON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 13 : écoulement d'eaux ménagères, SÉDERON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : rectification du chemin, VERCOIRAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : construction du chemin, VERCOIRAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : usurpation de voie publique, Aygués (pont sur l'), Brieux (passage du), Cornillac (pont sur le torrent de), Oulle (pont sur l'), Ouvèze (digue sur l'), Royans (ravin du)

Chemins de grande communication n° 1, 3, 4, 5, 6, 9, 10.

5 K 223

1867-1925

ALLAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 6 : travaux entre col de Mège et Réauville, CHAMALOC - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : travaux d'ouverture du chemin, CHAMALOC - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : travaux de rectification du chemin, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent de poids d'un chargement, ÉCHEVIS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent d'attelage, ÉCHEVIS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent de poids d'un chargement, ÉPINOUZE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 3 : dégradations dues à une locomotive, MOTTE-DE-GALAURE (LA) - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 1 : excédent de largeur d'un chargement, MUREILS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 1 : excédent de largeur d'un chargement, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 9 : construction d'un mur de soutènement, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 9 : occupation temporaire de terrain et exploitation de gravier, RÉAUVILLE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 6 : travaux entre col de Mège et Réauville, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : construction d'un pont, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent d'attelage, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent de poids d'un chargement, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : enlèvement de pierres dans les talus, SAINT-DONAT - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 3 : excédent de largeur d'un chargement, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 4 : réparation d'une maison sur le bord de la route, SAINT-SORLIN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 3 : dégradations dues à une locomotive, SAINT-UZE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 1 : rupture d'un poteau télégraphique, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 4 : incorporation de terrain au chemin, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent de poids d'un chargement, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 4 : élargissement du pont des Foulons, SUZE-LA-ROUSSE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 9 : dégradations des dalles d'un aqueduc, SUZE-LA-ROUSSE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 9 : travaux de construction, SUZE-LA-ROUSSE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 9 : rectification du chemin, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 5 : réparation de l'angle d'une maison, Foulons (pont des), Mège (col de), Réauville