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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne Crest-Aspres-les-Veynes) ; 1869-1893 : particuliers contre entrepreneurs (lignes Crest-Aspres-les-Veynes, Livron-Crest, Grenoble-Gap) ; 1898-1923 : Compagnie des chemins de fer de la Drôme ; 1888 : chemins de fer d'intérêt local.
Cote
5 K 255
 Date
1869-1923
 Lieu
ALLEX - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : construction, BEAURIÈRES - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, CHABEUIL - - Chemins de fer. Gare de Chabeuil : empiétement sur le sol, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Chemins de fer. Procès intenté par le Comte de Monteynard contre la compagnie des chemins de fer, FOURCINET - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, LUC-EN-DIOIS - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : création de la ligne, MONTÉLIMAR - - Chemins de fer. Stationnement des locomotives, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Chemins de fer. Construction d'une gare à Saint-Nazaire, Chabeuil (gare de), Saint-Nazaire-en-Royans (gare)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • 1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne...
Résultat n°2

1903-1923
Cote
5 K 248
 Date- Lieu
BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : construction d'un aqueduc, BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : création de la ligne, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1903-1923
Résultat n°3

1864-1891 : particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M. (Valence-Grenoble, Grenoble-Gap, gare de Valence) ; 1871-1914 communes et département contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.(lignes Lyon-Marseille, Saint-Rambert d'Albon-Rives, gare de Valence).
Cote
5 K 251
 Date
1864-1914
 Lieu
DONZÈRE - - Chemins de fer. Déviation de La Riaille, ÉRÔME - - Chemins de fer. Chemins de fer Ligne Lyon-Avignon : création (inondations), LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : construction d'un mur, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : démolition d'un pont, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : fouilles dans une propriété, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : création de la ligne, SAINT-PAUL-LÈS ROMANS - - Chemins de fer. Ligne Valence-Grenoble : création, VALENCE - - Chemins de fer. Agrandissement de la gare de Valence, VALENCE - - Chemins de fer. Travaux par la Compagnie, Faventines (canal des), Riaille (déviation de la), Valence (gare)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • 1864-1891 : particuliers contre Compagnie des chemins...
Résultat n°4

Particuliers contre Compagnie des chemins de ferP.L.M. (ligne d'Orange à Buis-les-Baronnies).
Cote
5 K 248
 Date
1905-1908
 Lieu
BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : construction d'un aqueduc, BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : création de la ligne, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de ferP.L.M....
Résultat n°5

1889-1895
Cote
5 K 253
 Date- Lieu
Cabre (tunnel du col de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
  • 1889-1895
Résultat n°6

1867-1897
Cote
5 K 244
 Date- Lieu
ANDANCETTE - - Chemins de fer. Dépôt de matières inflammables, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Chemins de fer. Introduction d'un mulet sur la voie ferrée, CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : occupation temporaire de terrains, DONZÈRE - - Chemins de fer. Bris de clôture, DONZÈRE - - Chemins de fer. Introduction de bestiaux sur la voie ferrée, DONZÈRE - - Chemins de fer. Chute d'une pierre sur la voie, MONTÉLIMAR - - Chemins de fer. Introduction d'un mulet sur la voie ferrée, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : démolition d'un barrage en maçonnerie, PIERRELATTE - - Chemins de fer. Ligne Lyon-Marseille : introduction de bestiaux sur la voie ferrée, ROMANS - - Chemins de fer. Bris de clôture et dégradation de haie, ROMANS - - Chemins de fer. Pacage de bestiaux sur voie ferrée, ROMANS - - Chemins de fer. Introduction d'un cheval sur la voie ferrée, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Chemins de fer. Dégradation au passage à niveau, SAINT-PAUL-LÈS ROMANS - - Chemins de fer. Ligne Valence-Grenoble : introduction d'un porc sur la voie ferrée, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : établissement d'un pont volant, TAIN - - Chemins de fer. Ligne Lyon-Marseille : encombrement de la voie ferrée, VALENCE - - Chemins de fer. Introduction d'un cheval sur la voie ferrée, VALENCE - - Chemins de fer. Introduction de bestiaux sur la voie ferrée, VALENCE - - Chemins de fer. Construction d'un bâtiment près de la voie, Andancette (gare d')
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
  • 1867-1897