Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Période
  • 3
  • 2
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne Crest-Aspres-les-Veynes) ; 1869-1893 : particuliers contre entrepreneurs (lignes Crest-Aspres-les-Veynes, Livron-Crest, Grenoble-Gap) ; 1898-1923 : Compagnie des chemins de fer de la Drôme ; 1888 : chemins de fer d'intérêt local.

    Date

    1869-1923

    Cote

    5 K 255

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • 1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne...
  2. Résultat n°2

    Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.(ligne de Lyon à Marseille).

    Date

    1865-1900

    Cote

    5 K 250

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.(ligne...
  3. Résultat n°3

    1867-1897

    Cote

    5 K 244

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
    • 1867-1897