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  1. Résultat n°1

    Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.

    Date

    1866-1908

    Cote

    5 K 209

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.
  2. Résultat n°2

    1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne Crest-Aspres-les-Veynes) ; 1869-1893 : particuliers contre entrepreneurs (lignes Crest-Aspres-les-Veynes, Livron-Crest, Grenoble-Gap) ; 1898-1923 : Compagnie des chemins de fer de la Drôme ; 1888 : chemins de fer d'intérêt local.

    Date

    1869-1923

    Cote

    5 K 255

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • 1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne...
  3. Résultat n°3

    Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M. (ligne Livron-Crest-Die).

    Date

    1869-1898

    Cote

    5 K 249

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  4. Résultat n°4

    1903-1923

    Cote

    5 K 248

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1903-1923
  5. Résultat n°5

    1864-1891 : particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M. (Valence-Grenoble, Grenoble-Gap, gare de Valence) ; 1871-1914 communes et département contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.(lignes Lyon-Marseille, Saint-Rambert d'Albon-Rives, gare de Valence).

    Date

    1864-1914

    Cote

    5 K 251

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • 1864-1891 : particuliers contre Compagnie des chemins...
  6. Résultat n°6

    Particuliers contre Compagnie des chemins de ferP.L.M. (ligne d'Orange à Buis-les-Baronnies).

    Date

    1905-1908

    Cote

    5 K 248

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de ferP.L.M....
  7. Résultat n°7

    1867-1880

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1867-1880
  8. Résultat n°8

    1886-1890

    Cote

    5 K 246

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1886-1890
  9. Résultat n°9

    1892-1902

    Cote

    5 K 247

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1892-1902
  10. Résultat n°10

    Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.(ligne de Lyon à Marseille).

    Date

    1865-1900

    Cote

    5 K 250

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.(ligne...
  11. Résultat n°11

    1889-1895

    Cote

    5 K 253

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
    • 1889-1895
  12. Résultat n°12

    1899-1935

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
    • 1899-1935
  13. Résultat n°13

    1882-1893

    Cote

    5 K 252

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
    • 1882-1893