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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.
Cote
5 K 209
 Date
1866-1908
 Lieu
SALLES - - Biens communaux. Délimitation et bornage des forêts communales, SAOÛ - - Fontaines. Détournement d'eaux de fontaines, SAOÛ - - Moulins. Travaux au canal de fuite du moulin, SAOÛ - - Procès. Mémoire imprimé pour la commune (affaire CREMIEUX), SAULCE - - Cimetière. Établissement des allées du cimetière : coupe de cyprès, SAULCE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, SAULCE - - Fontaines. Construction de fontaines publiques, SAULCE - - Fontaines. Dommages à des propriétés, SAULCE - - Fontaines. Affaire DURAND/commune, SAVASSE - - Propriétés. Revendication d'une propriété communale, SAVASSE - - Routes et chemins. Obstruction d'un chemin : par la construction d'un mur, SÉDERON - - Comptabilité communale. Fournitures et travaux faits pour le compte de la commune, SÉDERON - - Église. Construction du clocher de l'église, SÉDERON - - Église. Travaux divers à l'église, SOLÉRIEUX - - Chemins de fer. Ligne Nyons-Pierrelatte, SOYANS - - Fêtes. Demande de prolongation d'ouverture pour fêtes votives, SUZE-LA-ROUSSE - - Fontaines. Établissement des fontaines, SUZE-LA-ROUSSE - - Fontaines. Vente des eaux de fontaines et sources, SUZE-LA-ROUSSE - - Propriétés. Constructions sur une propriété, SUZE-LA-ROUSSE - - Sources. Vente de sources d'eau, SUZE-SUR-CREST - - Bâtiments communaux. Construction d'un presbytère, d'une maison d'école, d'une mairie et divers, SUZE-SUR-CREST - - Horloge. Conduite et entretien de l'horloge communale, TAIN - - Canaux. Établissement d'un canal : dommages causés à une propriété, TAIN - - Chemins de fer. Terrain exproprié par la compagnie des chemins de fer, TAIN - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, TAIN - - Dons et legs. Donation DUMAS de MASSALS : inexécution des conditions, TAIN - - Dons et legs. Donation du demandeur : inexécution des conditions, TAIN - - Eaux. Droit de transport d'eaux d'une propriété à une autre, TAIN - - Écoles primaires. Fournitures de charbon aux écoles communales, TAIN - - Gaz. Vente de l'usine à gaz, TAIN - - Voirie urbaine. Exhaussement de la rue des Plantiers
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.
Résultat n°2

1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne Crest-Aspres-les-Veynes) ; 1869-1893 : particuliers contre entrepreneurs (lignes Crest-Aspres-les-Veynes, Livron-Crest, Grenoble-Gap) ; 1898-1923 : Compagnie des chemins de fer de la Drôme ; 1888 : chemins de fer d'intérêt local.
Cote
5 K 255
 Date
1869-1923
 Lieu
ALLEX - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : construction, BEAURIÈRES - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, CHABEUIL - - Chemins de fer. Gare de Chabeuil : empiétement sur le sol, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Chemins de fer. Procès intenté par le Comte de Monteynard contre la compagnie des chemins de fer, FOURCINET - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, LUC-EN-DIOIS - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : création de la ligne, MONTÉLIMAR - - Chemins de fer. Stationnement des locomotives, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Chemins de fer. Construction d'une gare à Saint-Nazaire, Chabeuil (gare de), Saint-Nazaire-en-Royans (gare)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • 1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne...
Résultat n°3

Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M. (ligne Livron-Crest-Die).
Cote
5 K 249
 Date
1869-1898
 Lieu
ALLEX - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : construction, CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : construction, CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : construction du pont des Gardettes, CREST - - Chemins de fer. Ligne Crest-Die : création, CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : construction du pont de l'Eyronnat, PIÉGROS - - Chemins de fer. Ligne Crest-Die : création, Eyronnat (pont de l'), Gardettes (pont des)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
Résultat n°4

1903-1923
Cote
5 K 248
 Date- Lieu
BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : construction d'un aqueduc, BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : création de la ligne, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1903-1923
Résultat n°5

1864-1891 : particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M. (Valence-Grenoble, Grenoble-Gap, gare de Valence) ; 1871-1914 communes et département contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.(lignes Lyon-Marseille, Saint-Rambert d'Albon-Rives, gare de Valence).
Cote
5 K 251
 Date
1864-1914
 Lieu
DONZÈRE - - Chemins de fer. Déviation de La Riaille, ÉRÔME - - Chemins de fer. Chemins de fer Ligne Lyon-Avignon : création (inondations), LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : construction d'un mur, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : démolition d'un pont, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : fouilles dans une propriété, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : création de la ligne, SAINT-PAUL-LÈS ROMANS - - Chemins de fer. Ligne Valence-Grenoble : création, VALENCE - - Chemins de fer. Agrandissement de la gare de Valence, VALENCE - - Chemins de fer. Travaux par la Compagnie, Faventines (canal des), Riaille (déviation de la), Valence (gare)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • 1864-1891 : particuliers contre Compagnie des chemins...
Résultat n°6

Particuliers contre Compagnie des chemins de ferP.L.M. (ligne d'Orange à Buis-les-Baronnies).
Cote
5 K 248
 Date
1905-1908
 Lieu
BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : construction d'un aqueduc, BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : création de la ligne, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de ferP.L.M....
Résultat n°7

1867-1880
Cote
5 K 245
 Date- Lieu
CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : taxe du syndicat des digues de Piedgai, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : dégâts à une barrière de passage à niveau, DONZÈRE - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, LAPEYROUSE-MORNAY - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : non-exécution d'un canal imposé à la compagnie, ROMANS - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : dégâts à une barrière de passage à niveau, Piedgai (syndicat des digues de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1867-1880
Résultat n°8

1886-1890
Cote
5 K 246
 Date- Lieu
ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1886-1890
Résultat n°9

1892-1902
Cote
5 K 247
 Date- Lieu
ANNEYRON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, BOUGE-CHAMBALUT (Isère) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, BOUGE-CHAMBALUT (Isère) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : inondations dues à la création de la ligne, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, GRAND-SERRE (LE) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MANTHES - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1892-1902
Résultat n°10

Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.(ligne de Lyon à Marseille).
Cote
5 K 250
 Date
1865-1900
 Lieu
ÉRÔME - - Chemins de fer. Chemins de fer Ligne Lyon-Avignon : privation d'eau due à la création de la voie, PIERRELATTE - - Chemins de fer. Ligne Lyon-Marseille : création, SAULCE - - Chemins de fer. Ligne Lyon-Marseille : construction, SAULCE - - Chemins de fer. Ligne Lyon-Marseille : plantation d'une haie bordant la voie, TAIN - - Chemins de fer. Ligne Lyon-Marseille : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.(ligne...
Résultat n°11

1889-1895
Cote
5 K 253
 Date- Lieu
Cabre (tunnel du col de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
  • 1889-1895
Résultat n°12

1899-1935
Cote
5 K 245
 Date- Lieu
CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : taxe du syndicat des digues de Piedgai, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : dégâts à une barrière de passage à niveau, DONZÈRE - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, LAPEYROUSE-MORNAY - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : non-exécution d'un canal imposé à la compagnie, ROMANS - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : dégâts à une barrière de passage à niveau, Piedgai (syndicat des digues de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
  • 1899-1935
Résultat n°13

1882-1893
Cote
5 K 252
 Date- Lieu
BEAURIÈRES - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, CREST - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, PIÉGROS - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, PONTAIX - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-les-Veynes : création, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Travaux d'études de la ligne Pierrelatte-Nyons, SAINTE-CROIX - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
  • 1882-1893