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  1. Résultat n°1

    Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.

    Date

    1866-1908

    Cote

    5 K 209

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.
  2. Résultat n°2

    Crest.

    Date

    1868-1911

    Cote

    5 K 186

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Crest.
  3. Résultat n°3

    Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1866-1909

    Cote

    5 K 258

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.
  4. Résultat n°4

    Chemins de grande communication n° 1, 3, 4, 5, 6, 9, 10.

    Date

    1867-1925

    Cote

    5 K 223

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins de grande communication n° 1, 3, 4, 5, 6, 9,...
  5. Résultat n°5

    Montauban à Montélimar.

    Date

    1866-1916

    Cote

    5 K 194

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montauban à Montélimar.
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux, Bésayes à Cobonne.

    Date

    1869-1912

    Cote

    5 K 228

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Bésayes à Cobonne.
  7. Résultat n°7

    Montélimar.

    Date

    1899-1921

    Cote

    5 K 196

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montélimar.
  8. Résultat n°8

    1904-1914

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1904-1914
  9. Résultat n°9

    Valence.

    Date

    1873-1893

    Cote

    5 K 212

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Valence.
  10. Résultat n°10

    1882-1891

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1882-1891
  11. Résultat n°11

    1867-1910

    Cote

    5 K 242

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1867-1910
  12. Résultat n°12

    1891-1910

    Cote

    5 K 239

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1891-1910
  13. Résultat n°13

    Montségur à Nyons.

    Date

    1868-1913

    Cote

    5 K 198

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montségur à Nyons.
  14. Résultat n°14

    1877-1891

    Cote

    5 K 236

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1877-1891